OPTICOM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 76,2 k€
- Effectif
- Non publié
OPTICOM est une SA immatriculée le 25 janvier 1989 sous le numéro SIREN 349 314 740. Le siège social de l'entreprise se trouve 215 B AV 215 B Avenue DU GAL LECLERC, 94700 Maisons-Alfort. Son activité principale relève du code NAF 748K. La direction est assurée par SYLVIE DEVRED en qualité de administrateur.
Fiche d'identité de OPTICOM
INSEE- Dénomination
- OPTICOM
- SIREN
- 349 314 740
- SIRET (siège)
- 349 314 740 00045
- N° TVA intracommunautaire
- FR76349314740Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 349 314 740
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Capital social
- 76 224,51 €
- Code NAF / APE
- 748K
- Date de création
- 25 janvier 1989
- Siège social
- 215 B AV 215 B Avenue DU GAL LECLERC , 94700, Maisons-Alfort
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Finances de OPTICOM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OPTICOM
INSEEÉtablissements de OPTICOM
INSEE3 établissements, dont 0 en activité.
- 94700 Maisons-AlfortSiègeFermé
349 314 740 00045 · ouvert le 19 janvier 1989 · NAF 748K
- 94700 MAISONS-ALFORTFermé
349 314 740 00029 · ouvert le 25 décembre 1989 · NAF 748K
- 94700 MAISONS-ALFORTFermé
349 314 740 00037 · ouvert le 17 décembre 1996 · NAF 748K
Documents juridiques de OPTICOM
INPIComptes annuels de OPTICOM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OPTICOM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de OPTICOM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OPTICOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent OPTICOM. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 9ème chambre
Décision du 21 mai 2026 · N° 2026L01216
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-13
Décision du 07 juillet 2025 · N° J2025000215
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-5
Décision du 28 janvier 2025 · N° 2024020248
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 30 octobre 2024 · N° 23/03256
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pPP Contentieux général
Décision du 02 mai 2024 · N° 24/00127
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 14e chambre
Décision du 09 novembre 2023 · N° 23/01390
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 mars 2017 · N° 12-20.112
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 9e Chambre B
Décision du 29 mars 2012 · N° 10/11470
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de OPTICOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de OPTICOM
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 janvier 1989
Marques déposées par OPTICOM
INPIOPTICOM est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeOPTICOM CONSTRUCTION
N° 98766452 · Déposée le 28 décembre 1998 · Marque semi-figurative
Classe 37 · expirée le 28 décembre 2008
- Marque expiréeGROUPE OPTICOM
N° 98723483 · Déposée le 18 mars 1998 · Marque semi-figurative
Classe 37 · expirée le 18 mars 2008
- Marque expiréeEXCON
N° 98723482 · Déposée le 18 mars 1998 · Marque semi-figurative
Classe 9 · expirée le 18 mars 2008
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur OPTICOM
Quel est le numéro SIREN de OPTICOM ?
Le numéro SIREN de OPTICOM est 349 314 740. Le SIRET de son siège social est 349 314 740 00045. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76349314740.
Qui dirige OPTICOM ?
OPTICOM est dirigée par SYLVIE DEVRED, administrateur. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de OPTICOM ?
Le siège social de OPTICOM est situé 215 B AV 215 B Avenue DU GAL LECLERC, 94700 Maisons-Alfort.
OPTICOM est-elle toujours en activité ?
Oui, OPTICOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OPTICOM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OPTICOM.
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