OPTICOM INC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 479 080 186, OPTICOM INC est une société étrangère créée le 9 juillet 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 Bricstone square, Andover Ma 01810. Son activité principale relève du code NAF 6201Z.
Fiche d'identité de OPTICOM INC
INSEE- Dénomination
- OPTICOM INC
- SIREN
- 479 080 186
- SIRET (siège)
- 479 080 186 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR09479080186Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 479 080 186
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
- Forme juridique
- Société étrangère non immatriculée au RCS
- Code NAF / APE
- 6201Z
- Date de création
- 09 juillet 2001
- Siège social
- 20 BRICSTONE SQUARE, ANDOVER MA 01810
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Finances de OPTICOM INC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OPTICOM INC
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de OPTICOM INC
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- ANDOVER MA 01810SiègeActif
479 080 186 00014 · ouvert le 09 juillet 2001 · NAF 6201Z
- 83440 MONTAUROUXFermé
479 080 186 00022 · ouvert le 09 juillet 2001 · NAF 722C
Documents juridiques de OPTICOM INC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de OPTICOM INC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OPTICOM INC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de OPTICOM INC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OPTICOM INC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent OPTICOM INC. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 9ème chambre
Décision du 21 mai 2026 · N° 2026L01216
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-13
Décision du 07 juillet 2025 · N° J2025000215
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-5
Décision du 28 janvier 2025 · N° 2024020248
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 30 octobre 2024 · N° 23/03256
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pPP Contentieux général
Décision du 02 mai 2024 · N° 24/00127
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 14e chambre
Décision du 09 novembre 2023 · N° 23/01390
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 mars 2017 · N° 12-20.112
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 9e Chambre B
Décision du 29 mars 2012 · N° 10/11470
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de OPTICOM INC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de OPTICOM INC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 juillet 2001
Questions fréquentes sur OPTICOM INC
Quel est le numéro SIREN de OPTICOM INC ?
Le numéro SIREN de OPTICOM INC est 479 080 186. Le SIRET de son siège social est 479 080 186 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09479080186.
Où se situe le siège social de OPTICOM INC ?
Le siège social de OPTICOM INC est situé 20 Bricstone square, Andover Ma 01810.
OPTICOM INC est-elle toujours en activité ?
Oui, OPTICOM INC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OPTICOM INC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OPTICOM INC.
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