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OQD OUSSAMA

Active
Siren832 479 927Entrepreneur individuel25300 DoubsCréée le 30 mars 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

OQD OUSSAMA est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 mars 2023, identifié par le SIREN 832 479 927. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 RUE des Frères Bonnet, 25300 Doubs. L'entreprise déclare le code NAF 4789Z comme activité principale.

Fiche d'identité de OQD OUSSAMA

Dénomination
OQD OUSSAMA
SIREN
832 479 927
SIRET (siège)
832 479 927 00036
N° TVA intracommunautaire
FR96832479927Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 832 479 927
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
30 mars 2023
Siège social
4 RUE des Frères Bonnet, 25300, Doubs
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de OQD OUSSAMA

Domaine de la livraison, livraison de repas à vélo ( non motorisé)

Finances de OQD OUSSAMA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OQD OUSSAMA

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OQD OUSSAMA

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 25300 DOUBSSiègeActif

    832 479 927 00028 · ouvert le 28 mai 2023 · NAF 4789Z

  • 25300 DoubsSiègeActif

    832 479 927 00036 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 5320Z

Documents juridiques de OQD OUSSAMA

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de OQD OUSSAMA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OQD OUSSAMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OQD OUSSAMA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OQD OUSSAMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OQD OUSSAMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OQD OUSSAMA

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-09-02 · Début d'activité : 2025-10-01

  2. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

  4. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-03-30 · Début d'activité : 2023-05-28

  1. création

    Date d'effet : 30 mars 2023

Questions fréquentes sur OQD OUSSAMA

Quel est le numéro SIREN de OQD OUSSAMA ?

Le numéro SIREN de OQD OUSSAMA est 832 479 927. Le SIRET de son siège social est 832 479 927 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96832479927.

Où se situe le siège social de OQD OUSSAMA ?

Le siège social de OQD OUSSAMA est situé 4 RUE des Frères Bonnet, 25300 Doubs.

OQD OUSSAMA est-elle toujours en activité ?

Oui, OQD OUSSAMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mars 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OQD OUSSAMA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OQD OUSSAMA.

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