OR BAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
OR BAT est une SARL immatriculée le 23 mai 2014 sous le numéro SIREN 798 814 588. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue Lefebvre, 91350 Grigny. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C. ALI TASCI exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de OR BAT
INSEE- Dénomination
- OR BAT
- SIREN
- 798 814 588
- SIRET (siège)
- 798 814 588 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR91798814588Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 798 814 588
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 23 mai 2014
- Siège social
- 5 RUE LEFEBVRE, 91350, GRIGNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de OR BAT
MACONNERIE CARRELAGE PEINTURE
Finances de OR BAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OR BAT
INSEEÉtablissements de OR BAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 91350 GRIGNYSiègeActif
798 814 588 00017 · ouvert le 22 novembre 2013 · NAF 4399C
Documents juridiques de OR BAT
INPIComptes annuels de OR BAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OR BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de OR BAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OR BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne OR BAT. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 16 février 2024 · N° 23/00764
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de OR BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de OR BAT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 23 mai 2014
Questions fréquentes sur OR BAT
Quel est le numéro SIREN de OR BAT ?
Le numéro SIREN de OR BAT est 798 814 588. Le SIRET de son siège social est 798 814 588 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91798814588.
Qui dirige OR BAT ?
OR BAT est dirigée par ALI TASCI, gérant.
Où se situe le siège social de OR BAT ?
Le siège social de OR BAT est situé 5 rue Lefebvre, 91350 Grigny.
OR BAT est-elle toujours en activité ?
Oui, OR BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mai 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OR BAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OR BAT.
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