ORBEGOZO JACQUES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ORBEGOZO JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1982 sous le numéro SIREN 330 560 970. Le siège social de l'entreprise se trouve 42 B av Georges Clemenceau, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8622C.
Fiche d'identité de ORBEGOZO JACQUES
INSEE- Dénomination
- ORBEGOZO JACQUES
- SIREN
- 330 560 970
- SIRET (siège)
- 330 560 970 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR27330560970Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 330 560 970
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8622C
- Date de création
- 01 juillet 1982
- Siège social
- 42 B AV GEORGES CLEMENCEAU, 25000, BESANCON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ORBEGOZO JACQUES
Autres activités des médecins spécialistes
Finances de ORBEGOZO JACQUES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ORBEGOZO JACQUES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ORBEGOZO JACQUES
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
330 560 970 00031 · ouvert le 01 décembre 1989 · NAF 8622C
- 25570 GRAND'COMBE CHATELEUActif
330 560 970 00049 · ouvert le 01 septembre 2014 · NAF 8622C
Documents juridiques de ORBEGOZO JACQUES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ORBEGOZO JACQUES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ORBEGOZO JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ORBEGOZO JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ORBEGOZO JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ORBEGOZO JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ORBEGOZO JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1982
Questions fréquentes sur ORBEGOZO JACQUES
Quel est le numéro SIREN de ORBEGOZO JACQUES ?
Le numéro SIREN de ORBEGOZO JACQUES est 330 560 970. Le SIRET de son siège social est 330 560 970 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27330560970.
Où se situe le siège social de ORBEGOZO JACQUES ?
Le siège social de ORBEGOZO JACQUES est situé 42 B av Georges Clemenceau, 25000 Besancon.
ORBEGOZO JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, ORBEGOZO JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ORBEGOZO JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ORBEGOZO JACQUES.
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