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Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,4 M€
Effectif
Non publié

ORBIGNY est une SCI immatriculée le 27 septembre 2024 sous le numéro SIREN 933 395 196. Son siège social est situé CHE d'Orbigny Domaine d'Orbigny, 17340 Châtelaillon-Plage. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par Patrick MARTIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de ORBIGNY

Dénomination
ORBIGNY
SIREN
933 395 196
SIRET (siège)
933 395 196 00019
N° TVA intracommunautaire
FR76933395196Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 933 395 196
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 370 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 septembre 2024
Siège social
CHE d'Orbigny Domaine d'Orbigny, 17340, Châtelaillon-Plage
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ORBIGNY

l'acquisition, en état futur d'achèvement ou achevés, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question. le tout soit au moyen de ses capitaux propres soit au moyen de capitaux d'emprunt, ainsi que de l'octroi, à titre accessoire et exceptionnel, de toutes garanties à des opérations conformes au présent objet civil et susceptibles d'en favoriser le développement. Et généralement toutes opérations civiles pouvant se rattacher directement ou indirectement à cet objet ou susceptibles d'en favoriser le développement, et ne modifiant pas le caractère civil de la société

Finances de ORBIGNY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ORBIGNY

PM

Patrick MARTIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 septembre 2024) · 2 ans

FB

Françoise BRUNO

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 septembre 2024) · 2 ans

LM

Laure-Elise MARTIN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 septembre 2024) · 2 ans

JM

Judith MARTIN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 septembre 2024) · 2 ans

LM

Lucile MARTIN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 septembre 2024) · 2 ans

Établissements de ORBIGNY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17340 Châtelaillon-PlageSiègeActif

    933 395 196 00019 · ouvert le 23 septembre 2024 · NAF 6820B

Documents juridiques de ORBIGNY

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 mars 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 05 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 05 mars 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 24 septembre 2024

  • Copie des statuts

Comptes annuels de ORBIGNY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ORBIGNY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ORBIGNY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ORBIGNY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent ORBIGNY. Elles s'échelonnent de 1991 à 1999. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ORBIGNY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ORBIGNY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-09-27 · Début d'activité : 2024-09-23

  1. création

    Date d'effet : 27 septembre 2024

Questions fréquentes sur ORBIGNY

Quel est le numéro SIREN de ORBIGNY ?

Le numéro SIREN de ORBIGNY est 933 395 196. Le SIRET de son siège social est 933 395 196 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76933395196.

Qui dirige ORBIGNY ?

ORBIGNY est dirigée par Patrick MARTIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ORBIGNY ?

Le siège social de ORBIGNY est situé CHE d'Orbigny Domaine d'Orbigny, 17340 Châtelaillon-Plage.

ORBIGNY est-elle toujours en activité ?

Oui, ORBIGNY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ORBIGNY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ORBIGNY.