CheckersProcédures

ORBISSO

Active
Siren349 620 005559992300 LEVALLOIS-PERRETCréée le 10 février 1989
Liquidation judiciaire - clôture en 2010Aucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ORBISSO est une 5599, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 février 1989, identifiée par le SIREN 349 620 005. Le siège social de l'entreprise se trouve 44 rue Chaptal, 92300 Levallois-Perret. Son activité principale relève du code NAF 744B.

Fiche d'identité de ORBISSO

Dénomination
ORBISSO
SIREN
349 620 005
SIRET (siège)
349 620 005 00018
N° TVA intracommunautaire
FR94349620005Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 620 005
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
5599
Code NAF / APE
744B
Date de création
10 février 1989
Siège social
44 RUE CHAPTAL, 92300, LEVALLOIS-PERRET
Établissements
7
Statut
Active

Finances de ORBISSO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ORBISSO

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ORBISSO

7 établissements, dont 0 en activité.

  • 92300 LEVALLOIS-PERRETSiègeFermé

    349 620 005 00018 · ouvert le 10 février 1989 · NAF 744B

  • 75017 PARIS 17Fermé

    349 620 005 00026 · ouvert le 18 juin 1992 · NAF 744B

  • 92800 PUTEAUXFermé

    349 620 005 00034 · ouvert le 20 janvier 1993 · NAF 744B

  • 92800 PUTEAUXFermé

    349 620 005 00042 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 744B

  • 92800 PUTEAUXFermé

    349 620 005 00059 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 744B

  • 75008 PARIS 8Fermé

    349 620 005 00067 · ouvert le 01 septembre 2000 · NAF 744B

  • 92800 PUTEAUXFermé

    349 620 005 00075 · ouvert le 01 février 2001 · NAF 744B

Documents juridiques de ORBISSO

26 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 mars 2003

  • Acte

Dépôt du 26 décembre 2002

  • Acte

Dépôt du 27 avril 2002

  • Acte

Dépôt du 19 octobre 2001

  • Acte

Dépôt du 13 septembre 2001

  • Acte

Dépôt du 03 septembre 2001

  • Acte

Dépôt du 15 mars 2001

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 2001

  • Acte

Dépôt du 12 décembre 2000

  • Acte

Dépôt du 24 novembre 2000

  • Acte

Dépôt du 17 novembre 2000

  • Acte

Dépôt du 16 novembre 2000

  • Acte

Dépôt du 07 novembre 2000

  • Acte

Dépôt du 23 juin 2000

  • Acte

Dépôt du 25 janvier 2000

  • Acte

Dépôt du 11 octobre 1999

  • Acte

Dépôt du 09 septembre 1999

  • Acte

Dépôt du 14 janvier 1998

  • Acte

Dépôt du 01 octobre 1997

  • Acte

Dépôt du 07 avril 1997

  • Acte

Dépôt du 12 janvier 1996

  • Acte

Dépôt du 28 juillet 1995

  • Acte

Dépôt du 14 juin 1994

  • Acte

Dépôt du 30 août 1993

  • Acte

Dépôt du 17 février 1993

  • Acte

Dépôt du 01 février 1993

  • Acte

Comptes annuels de ORBISSO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ORBISSO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ORBISSO

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ORBISSO. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 11 mai 2010 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 11 mai 2010 · publié le 06 janvier 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ORBISSO n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ORBISSO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ORBISSO

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 11 mai 2010 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 10 février 1989

Marques déposées par ORBISSO

ORBISSO est titulaire de 8 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 7 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • IL Y EN A PLEIN, IL N'Y EN A QU'UN

    N° 3045133 · Déposée le 01 août 2000 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 25, 35, 42 · expirée le 01 août 2010

  • BALLADINS. SOYEZ MALIN, VOUS IREZ LOIN.

    N° 94539306 · Déposée le 07 octobre 1994 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 16, 35, 38, 41, 42 · expirée le 07 octobre 2004

  • JOUEZ MALIN, JOUEZ BALLADINS

    N° 94539305 · Déposée le 07 octobre 1994 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 16, 35, 38, 41, 42 · expirée le 07 octobre 2004

  • BALLADINS. LE PLUS COURT CHEMIN POUR ETRE BIEN.

    N° 94539304 · Déposée le 07 octobre 1994 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 16, 35, 38, 41, 42 · expirée le 07 octobre 2004

  • ASTRONOMIA

    N° 94529160 · Déposée le 12 juillet 1994 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 16, 41 · expirée le 12 juillet 2004

  • INSECTES MAGAZINE

    N° 94509632 · Déposée le 03 mars 1994 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 16, 41 · expirée le 03 mars 2004

  • LE MONDE DES INSECTES

    N° 94509631 · Déposée le 03 mars 1994 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 16, 41 · expirée le 03 mars 2004

  • J'AIME CUISINER

    N° 93492942 · Déposée le 19 novembre 1993 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 16, 41 · expirée le 19 novembre 2003

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ORBISSO

Quel est le numéro SIREN de ORBISSO ?

Le numéro SIREN de ORBISSO est 349 620 005. Le SIRET de son siège social est 349 620 005 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94349620005.

Où se situe le siège social de ORBISSO ?

Le siège social de ORBISSO est situé 44 rue Chaptal, 92300 Levallois-Perret.

ORBISSO est-elle toujours en activité ?

Oui, ORBISSO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 février 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ORBISSO est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. ORBISSO a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 11 mai 2010 pour insuffisance d'actif.

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