Orbital
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1 €
- Effectif
- Non publié
Orbital est une SAS immatriculée le 10 juin 2024 sous le numéro SIREN 929 619 641. Le siège social de l'entreprise se trouve 140 RUE Oberkampf, 75011 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7010Z. Elle est dirigée par Antoine Clavel, président de sas.
Fiche d'identité de Orbital
INSEE- Dénomination
- Orbital
- SIREN
- 929 619 641
- SIRET (siège)
- 929 619 641 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR04929619641Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 929 619 641
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 €
- Code NAF / APE
- 7010Z
- Date de création
- 10 juin 2024
- Siège social
- 140 RUE Oberkampf, 75011, Paris
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de Orbital
Service informatique
Finances de Orbital
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de Orbital
INSEEÉtablissements de Orbital
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75011 ParisSiègeActif
929 619 641 00012 · NAF 7010Z
Documents juridiques de Orbital
INPIComptes annuels de Orbital
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Orbital. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de Orbital
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Orbital. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent Orbital. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 23 juin 2026 · N° 2026R00167
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 17 juin 2026 · N° 2026F00922
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 6
Décision du 12 juin 2026 · N° 22/16445
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 6
Décision du 05 juin 2026 · N° 22/16445
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 26 mai 2026 · N° 2026R00105
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 10
Décision du 30 avril 2025 · N° 24/04273
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX cab 6
Décision du 20 décembre 2023 · N° 23/81881
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de Orbital n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de Orbital
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2024-06-10
- création
Date d'effet : 10 juin 2024
Questions fréquentes sur Orbital
Quel est le numéro SIREN de Orbital ?
Le numéro SIREN de Orbital est 929 619 641. Le SIRET de son siège social est 929 619 641 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04929619641.
Qui dirige Orbital ?
Orbital est dirigée par Antoine Clavel, président de sas.
Où se situe le siège social de Orbital ?
Le siège social de Orbital est situé 140 RUE Oberkampf, 75011 Paris.
Orbital est-elle toujours en activité ?
Oui, Orbital est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Orbital est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Orbital.
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