ORBLANC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 120 k€
- Effectif
- Non publié
ORBLANC est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 avril 2008, identifiée par le SIREN 503 864 258. Son siège social est situé Mille Sources, 85170 Les Lucs-sur-Boulogne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z. DELPHINE OUVRART exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de ORBLANC
INSEE- Dénomination
- ORBLANC
- SIREN
- 503 864 258
- SIRET (siège)
- 503 864 258 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR76503864258Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 503 864 258
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 120 000 €
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 25 avril 2008
- Siège social
- MILLE SOURCES , 85170, LES LUCS-SUR-BOULOGNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ORBLANC
élevage de bovins
Finances de ORBLANC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ORBLANC
INSEEBODACCGérant
En poste depuis juillet 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 juillet 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ORBLANC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85170 LES LUCS-SUR-BOULOGNESiègeActif
503 864 258 00010 · ouvert le 01 avril 2008 · NAF 0142Z
Documents juridiques de ORBLANC
INPIComptes annuels de ORBLANC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ORBLANC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ORBLANC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ORBLANC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent ORBLANC. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures Collectives
Décision du 12 janvier 2026 · N° 2025018204
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 16
Décision du 28 novembre 2025 · N° 2023F01375
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ORBLANC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ORBLANC
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon
nomination du Gérant : Ouvrart, nom d'usage : Rivière, Delphine, Raymonde, Louise
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 2008-04-01
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
Autre immatriculation personne morale · Immatriculée le 2008-04-25 · Début d'activité : 2008-04-01
- création
Date d'effet : 25 avril 2008
Questions fréquentes sur ORBLANC
Quel est le numéro SIREN de ORBLANC ?
Le numéro SIREN de ORBLANC est 503 864 258. Le SIRET de son siège social est 503 864 258 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76503864258.
Qui dirige ORBLANC ?
ORBLANC est dirigée par DELPHINE OUVRART, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ORBLANC ?
Le siège social de ORBLANC est situé Mille Sources, 85170 Les Lucs-sur-Boulogne.
ORBLANC est-elle toujours en activité ?
Oui, ORBLANC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 avril 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ORBLANC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ORBLANC.
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