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ORBOIS

Active
Siren893 229 492Société étrangère MONACOCréée le 18 juin 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ORBOIS est une société étrangère immatriculée le 18 juin 2009 sous le numéro SIREN 893 229 492. Son siège social est situé 29 rue du Portier villa Bianca, Monaco. L'entreprise déclare le code NAF 6832B comme activité principale.

Fiche d'identité de ORBOIS

Dénomination
ORBOIS
SIREN
893 229 492
SIRET (siège)
893 229 492 00010
N° TVA intracommunautaire
FR50893229492Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 893 229 492
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique
Société étrangère non immatriculée au RCS
Code NAF / APE
6832B
Date de création
18 juin 2009
Siège social
29 RUE DU PORTIER VILLA BIANCA, MONACO
Établissements
1
Statut
Active

Finances de ORBOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ORBOIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ORBOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • MONACOSiègeActif

    893 229 492 00010 · ouvert le 18 juin 2009 · NAF 6832B

Documents juridiques de ORBOIS

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de ORBOIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ORBOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ORBOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ORBOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent ORBOIS. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ORBOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ORBOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 juin 2009

Questions fréquentes sur ORBOIS

Quel est le numéro SIREN de ORBOIS ?

Le numéro SIREN de ORBOIS est 893 229 492. Le SIRET de son siège social est 893 229 492 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50893229492.

Où se situe le siège social de ORBOIS ?

Le siège social de ORBOIS est situé 29 rue du Portier villa Bianca, Monaco.

ORBOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, ORBOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juin 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ORBOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ORBOIS.

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