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ORC PROJECT SEPTEMES

Active
Siren531 139 954SAS75008 PARIS 8E ARRONDISSEMENTCréée le 21 mars 2011

3511Z · Production d'électricité

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
6,4 k€

ORC PROJECT SEPTEMES est une SAS immatriculée le 21 mars 2011 sous le numéro SIREN 531 139 954. Elle est domiciliée 20 rue Quentin-Bauchart, 75008 Paris 8e Arrondissement. ORC PROJECT SEPTEMES relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z). UNION GENERALE DE L'ENERGIE exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de ORC PROJECT SEPTEMES

Dénomination
ORC PROJECT SEPTEMES
SIREN
531 139 954
SIRET (siège)
531 139 954 00014
N° TVA intracommunautaire
FR01531139954Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 139 954
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 août 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
6 400 €
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
21 mars 2011
Siège social
20 RUE QUENTIN-BAUCHART, 75008, PARIS 8E ARRONDISSEMENT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ORC PROJECT SEPTEMES

Toutes activités se rapportant à l'énergie et à l'environnement ; en particulier, la production et la vente d'énergie, sous forme d'électricité ou de chaleur, dégagés par méthanisation ou au moyen de machines à cycle organique de Rankine (ORC), l'exploitation, la location ou la cession de tout dispositif de production d'énergie ou d'efficacité énergétique basé sur cette technologie

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de ORC PROJECT SEPTEMES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ORC PROJECT SEPTEMES

JF

JEAN FERNANDEZ

Commissaire aux comptes suppléant

Depuis la création (21 mars 2011) · 15 ans

A

AMCC EURL

Commissaire aux comptes titulaire

Depuis la création (21 mars 2011) · 15 ans

U

UNION GENERALE DE L'ENERGIE

Président de SAS

Depuis la création (21 mars 2011) · 15 ans

Établissements de ORC PROJECT SEPTEMES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75008 PARIS 8E ARRONDISSEMENTSiègeActif

    531 139 954 00014 · ouvert le 15 mars 2011 · NAF 3511Z

Documents juridiques de ORC PROJECT SEPTEMES

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 juillet 2023

  • Acte

Dépôt du 25 août 2014

  • Acte

Dépôt du 21 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 21 mars 2011

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Conformité de ORC PROJECT SEPTEMES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ORC PROJECT SEPTEMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ORC PROJECT SEPTEMES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ORC PROJECT SEPTEMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ORC PROJECT SEPTEMES

12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de paris

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de paris

  6. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  12. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-03-21 · Début d'activité : 2011-03-15

  1. création

    Date d'effet : 21 mars 2011

Questions fréquentes sur ORC PROJECT SEPTEMES

Quel est le numéro SIREN de ORC PROJECT SEPTEMES ?

Le numéro SIREN de ORC PROJECT SEPTEMES est 531 139 954. Le SIRET de son siège social est 531 139 954 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01531139954.

Qui dirige ORC PROJECT SEPTEMES ?

ORC PROJECT SEPTEMES est dirigée par UNION GENERALE DE L'ENERGIE, président de sas. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ORC PROJECT SEPTEMES ?

Le siège social de ORC PROJECT SEPTEMES est situé 20 rue Quentin-Bauchart, 75008 Paris 8e Arrondissement.

ORC PROJECT SEPTEMES est-elle toujours en activité ?

Oui, ORC PROJECT SEPTEMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ORC PROJECT SEPTEMES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ORC PROJECT SEPTEMES.

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