Checkers

ORCEAL

Active
Siren520 119 173SAS69170 JOUXCréée le 15 février 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

ORCEAL est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 février 2010, identifiée par le SIREN 520 119 173. Le siège social de l'entreprise se trouve La Noirie Lot 13, 69170 Joux. L'entreprise déclare le code NAF 9609Z comme activité principale. SEBASTIEN CHOSSAT exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de ORCEAL

Dénomination
ORCEAL
SIREN
520 119 173
SIRET (siège)
520 119 173 00026
N° TVA intracommunautaire
FR11520119173Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 119 173
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 11 août 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
15 février 2010
Siège social
LA NOIRIE LOT 13, 69170, JOUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ORCEAL

La fourniture de prestations de services à toute personne à leur domicile ou sur leur lieu de vie et notamment les services participant à leur qualité de vie ou contribuant à leur mieux être.

Finances de ORCEAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ORCEAL

SC

SEBASTIEN CHOSSAT

Président de SAS

Depuis la création (15 février 2010) · 16 ans

Établissements de ORCEAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69170 JOUXSiègeActif

    520 119 173 00026 · ouvert le 01 février 2010 · NAF 9609Z

  • 69170 JOUXFermé

    520 119 173 00018 · ouvert le 01 février 2010 · NAF 9609Z

Documents juridiques de ORCEAL

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 juin 2020

  • Acte

Dépôt du 06 août 2015

  • Acte

Dépôt du 06 août 2015

  • Acte

Dépôt du 14 août 2012

  • Acte

Dépôt du 14 août 2012

  • Acte

Dépôt du 15 février 2010

  • Acte

Comptes annuels de ORCEAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ORCEAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ORCEAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ORCEAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ORCEAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ORCEAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ORCEAL

16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

  1. création

    Date d'effet : 15 février 2010

Questions fréquentes sur ORCEAL

Quel est le numéro SIREN de ORCEAL ?

Le numéro SIREN de ORCEAL est 520 119 173. Le SIRET de son siège social est 520 119 173 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11520119173.

Qui dirige ORCEAL ?

ORCEAL est dirigée par SEBASTIEN CHOSSAT, président de sas.

Où se situe le siège social de ORCEAL ?

Le siège social de ORCEAL est situé La Noirie Lot 13, 69170 Joux.

ORCEAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ORCEAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ORCEAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ORCEAL.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises autres services personnels n.c.a.

Toutes les entreprises avec le code NAF 9609Z

Entreprises à Joux

Toutes les entreprises à Joux