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ORCEL CATHERINE

Active
Siren494 031 388Entrepreneur individuel34550 BESSANCréée le 01 février 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ORCEL CATHERINE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 2007, identifié par le SIREN 494 031 388. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 av Condorcet, 34550 Bessan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9604Z.

Fiche d'identité de ORCEL CATHERINE

Dénomination
ORCEL CATHERINE
SIREN
494 031 388
SIRET (siège)
494 031 388 00023
N° TVA intracommunautaire
FR39494031388Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 031 388
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9604Z
Date de création
01 février 2007
Siège social
15 AV CONDORCET, 34550, BESSAN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ORCEL CATHERINE

Services bien-être aux entreprises

Finances de ORCEL CATHERINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ORCEL CATHERINE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ORCEL CATHERINE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 34550 BESSANSiègeActif

    494 031 388 00023 · ouvert le 25 octobre 2010 · NAF 9604Z

  • 94100 SAINT-MAUR-DES-FOSSESFermé

    494 031 388 00015 · ouvert le 01 février 2007 · NAF 9604Z

Documents juridiques de ORCEL CATHERINE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ORCEL CATHERINE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ORCEL CATHERINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ORCEL CATHERINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ORCEL CATHERINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ORCEL CATHERINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ORCEL CATHERINE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS

    Immatriculée le 2011-06-20 · Début d'activité : 2010-10-25

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2007

Marques déposées par ORCEL CATHERINE

ORCEL CATHERINE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • L'ENTREPRISE DU BIEN ETRE

    N° 3859458 · Déposée le 16 septembre 2011 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 35 · expirée le 16 septembre 2021

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ORCEL CATHERINE

Quel est le numéro SIREN de ORCEL CATHERINE ?

Le numéro SIREN de ORCEL CATHERINE est 494 031 388. Le SIRET de son siège social est 494 031 388 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39494031388.

Où se situe le siège social de ORCEL CATHERINE ?

Le siège social de ORCEL CATHERINE est situé 15 av Condorcet, 34550 Bessan.

ORCEL CATHERINE est-elle toujours en activité ?

Oui, ORCEL CATHERINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ORCEL CATHERINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ORCEL CATHERINE.

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