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ORCEL FREDERIC

Active
Siren522 018 472Entrepreneur individuel38590 SAINT-ETIENNE-DE-SAINT-GEOIRSCréée le 30 mars 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ORCEL FREDERIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 mars 2010, identifié par le SIREN 522 018 472. Elle est domiciliée 38 Che du Veyron, 38590 Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs. Son activité principale relève du code NAF 9609Z.

Fiche d'identité de ORCEL FREDERIC

Dénomination
ORCEL FREDERIC
SIREN
522 018 472
SIRET (siège)
522 018 472 00012
N° TVA intracommunautaire
FR31522018472Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 018 472
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
30 mars 2010
Siège social
38 CHE DU VEYRON, 38590, SAINT-ETIENNE-DE-SAINT-GEOIRS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ORCEL FREDERIC

Autres services personnels n.c.a.

Finances de ORCEL FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ORCEL FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ORCEL FREDERIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38590 SAINT-ETIENNE-DE-SAINT-GEOIRSSiègeActif

    522 018 472 00012 · ouvert le 30 mars 2010 · NAF 9609Z

Documents juridiques de ORCEL FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ORCEL FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ORCEL FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ORCEL FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ORCEL FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ORCEL FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ORCEL FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 mars 2010

Questions fréquentes sur ORCEL FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de ORCEL FREDERIC ?

Le numéro SIREN de ORCEL FREDERIC est 522 018 472. Le SIRET de son siège social est 522 018 472 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31522018472.

Où se situe le siège social de ORCEL FREDERIC ?

Le siège social de ORCEL FREDERIC est situé 38 Che du Veyron, 38590 Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs.

ORCEL FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, ORCEL FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ORCEL FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ORCEL FREDERIC.

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