CheckersProcédures

ORCEL IMMO

Active
Siren478 816 366SCI30900 NIMESCréée le 23 septembre 2004
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

ORCEL IMMO est une SCI immatriculée le 23 septembre 2004 sous le numéro SIREN 478 816 366. Son siège social est situé 11 Che de Castanet, 30900 Nimes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par MICHEL ORCEL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de ORCEL IMMO

Dénomination
ORCEL IMMO
SIREN
478 816 366
SIRET (siège)
478 816 366 00015
N° TVA intracommunautaire
FR69478816366Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 816 366
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
23 septembre 2004
Siège social
11 CHE DE CASTANET, 30900, NIMES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ORCEL IMMO

L'acquisition la construction et l'exploitation de tous immeubles batis ou non batis dont trois appartements situés a Nimes 2 rue hôtel dieu, avenue jean jaures et à Montpellier avenue montferrand.

Finances de ORCEL IMMO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ORCEL IMMO

SO

STEPHANIE ORCEL

Autre

Depuis la création (23 septembre 2004) · 22 ans

AO

ANTOINE ORCEL

Autre

Depuis la création (23 septembre 2004) · 22 ans

MO

MICHEL ORCEL

Gérant

Depuis la création (23 septembre 2004) · 22 ans

Établissements de ORCEL IMMO

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30900 NIMESSiègeActif

    478 816 366 00015 · ouvert le 15 septembre 2004 · NAF 6820A

Documents juridiques de ORCEL IMMO

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 18 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 23 septembre 2004

  • Acte

Comptes annuels de ORCEL IMMO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ORCEL IMMO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ORCEL IMMO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ORCEL IMMO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ORCEL IMMO n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ORCEL IMMO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ORCEL IMMO

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 septembre 2004

Questions fréquentes sur ORCEL IMMO

Quel est le numéro SIREN de ORCEL IMMO ?

Le numéro SIREN de ORCEL IMMO est 478 816 366. Le SIRET de son siège social est 478 816 366 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69478816366.

Qui dirige ORCEL IMMO ?

ORCEL IMMO est dirigée par MICHEL ORCEL, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ORCEL IMMO ?

Le siège social de ORCEL IMMO est situé 11 Che de Castanet, 30900 Nimes.

ORCEL IMMO est-elle toujours en activité ?

Oui, ORCEL IMMO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 septembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ORCEL IMMO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ORCEL IMMO.