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ORCEL JEAN

Active
Siren313 517 633Entrepreneur individuel38210 TULLINSCréée le 31 juillet 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ORCEL JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 juillet 1992, identifié par le SIREN 313 517 633. Son siège social est situé 2392 Ham de l’Eslinard, 38210 Tullins. Son activité principale relève du code NAF 2511Z.

Fiche d'identité de ORCEL JEAN

Dénomination
ORCEL JEAN
SIREN
313 517 633
SIRET (siège)
313 517 633 00027
N° TVA intracommunautaire
FR74313517633Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 313 517 633
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2511Z
Date de création
31 juillet 1992
Siège social
2392 HAM DE L’ESLINARD, 38210, TULLINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ORCEL JEAN

SERRURERIE

Finances de ORCEL JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ORCEL JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ORCEL JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38210 TULLINSSiègeActif

    313 517 633 00027 · ouvert le 01 juin 1992 · NAF 2511Z

Documents juridiques de ORCEL JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ORCEL JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ORCEL JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ORCEL JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ORCEL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ORCEL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ORCEL JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 juillet 1992

Questions fréquentes sur ORCEL JEAN

Quel est le numéro SIREN de ORCEL JEAN ?

Le numéro SIREN de ORCEL JEAN est 313 517 633. Le SIRET de son siège social est 313 517 633 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74313517633.

Où se situe le siège social de ORCEL JEAN ?

Le siège social de ORCEL JEAN est situé 2392 Ham de l’Eslinard, 38210 Tullins.

ORCEL JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, ORCEL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 juillet 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ORCEL JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ORCEL JEAN.

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