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ORCEL JEAN

Active
Siren412 679 896Entrepreneur individuel73660 LES CHAVANNES-EN-MAURIENNECréée le 01 octobre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ORCEL JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1990 sous le numéro SIREN 412 679 896. Le siège social de l'entreprise se trouve 1681 Rte Royale, 73660 Les Chavannes-en-Maurienne. L'entreprise déclare le code NAF 5520Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ORCEL JEAN

Dénomination
ORCEL JEAN
SIREN
412 679 896
SIRET (siège)
412 679 896 00032
N° TVA intracommunautaire
FR85412679896Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 679 896
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5520Z
Date de création
01 octobre 1990
Siège social
1681 RTE ROYALE, 73660, LES CHAVANNES-EN-MAURIENNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ORCEL JEAN

Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée

Finances de ORCEL JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ORCEL JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ORCEL JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 73660 LES CHAVANNES-EN-MAURIENNESiègeActif

    412 679 896 00032 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 5520Z

  • 38940 ROYBONFermé

    412 679 896 00016 · ouvert le 01 octobre 1990 · NAF 0150Z

Documents juridiques de ORCEL JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ORCEL JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ORCEL JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ORCEL JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ORCEL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ORCEL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ORCEL JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1990

Questions fréquentes sur ORCEL JEAN

Quel est le numéro SIREN de ORCEL JEAN ?

Le numéro SIREN de ORCEL JEAN est 412 679 896. Le SIRET de son siège social est 412 679 896 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85412679896.

Où se situe le siège social de ORCEL JEAN ?

Le siège social de ORCEL JEAN est situé 1681 Rte Royale, 73660 Les Chavannes-en-Maurienne.

ORCEL JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, ORCEL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ORCEL JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ORCEL JEAN.

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