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ORCEL JEAN

Active
Siren427 438 932Entrepreneur individuel38110 DOLOMIEUCréée le 01 janvier 1969
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 427 438 932, ORCEL JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1969. Elle est domiciliée 23 chemin du Rivier, 38110 Dolomieu. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ORCEL JEAN

Dénomination
ORCEL JEAN
SIREN
427 438 932
SIRET (siège)
427 438 932 00019
N° TVA intracommunautaire
FR88427438932Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 438 932
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1969
Siège social
23 CHEMIN DU RIVIER, 38110, DOLOMIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ORCEL JEAN

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de ORCEL JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ORCEL JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ORCEL JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38110 DOLOMIEUSiègeActif

    427 438 932 00019 · ouvert le 01 janvier 1969 · NAF 0111Z

Documents juridiques de ORCEL JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ORCEL JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ORCEL JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ORCEL JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ORCEL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ORCEL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ORCEL JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1969

Questions fréquentes sur ORCEL JEAN

Quel est le numéro SIREN de ORCEL JEAN ?

Le numéro SIREN de ORCEL JEAN est 427 438 932. Le SIRET de son siège social est 427 438 932 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88427438932.

Où se situe le siège social de ORCEL JEAN ?

Le siège social de ORCEL JEAN est situé 23 chemin du Rivier, 38110 Dolomieu.

ORCEL JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, ORCEL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1969. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ORCEL JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ORCEL JEAN.

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