ORCEL JEAN-CLAUDE
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 537 919 730, ORCEL JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 27 octobre 2011. Elle est domiciliée 1 rue des Hournails, 40200 Mimizan. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de ORCEL JEAN-CLAUDE
INSEE- Dénomination
- ORCEL JEAN-CLAUDE
- SIREN
- 537 919 730
- SIRET (siège)
- 537 919 730 00045
- N° TVA intracommunautaire
- FR78537919730Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 537 919 730
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 27 octobre 2011
- Siège social
- 1 RUE DES HOURNAILS, 40200, MIMIZAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ORCEL JEAN-CLAUDE
Location de logements
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Établissements de ORCEL JEAN-CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 40200 MIMIZANSiègeActif
537 919 730 00045 · ouvert le 06 mars 2015 · NAF 6820A
Conformité de ORCEL JEAN-CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ORCEL JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ORCEL JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ORCEL JEAN-CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 octobre 2011
Questions fréquentes sur ORCEL JEAN-CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de ORCEL JEAN-CLAUDE ?
Le numéro SIREN de ORCEL JEAN-CLAUDE est 537 919 730. Le SIRET de son siège social est 537 919 730 00045. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78537919730.
Où se situe le siège social de ORCEL JEAN-CLAUDE ?
Le siège social de ORCEL JEAN-CLAUDE est situé 1 rue des Hournails, 40200 Mimizan.
ORCEL JEAN-CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, ORCEL JEAN-CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ORCEL JEAN-CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ORCEL JEAN-CLAUDE.
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