ORCEL JEAN-LUC
Active3511Z · Production d'électricité
ORCEL JEAN-LUC est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 981 090 665. Elle est domiciliée 13 RUE Lamartine, 13200 Arles. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de ORCEL JEAN-LUC
INSEE- Dénomination
- ORCEL JEAN-LUC
- SIREN
- 981 090 665
- SIRET (siège)
- 981 090 665 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR37981090665Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 981 090 665
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- -
- Siège social
- 13 RUE Lamartine, 13200, Arles
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ORCEL JEAN-LUC
Production d'électricité photovoltaïque inférieure à 9 KwC par particulier
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Établissements de ORCEL JEAN-LUC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13200 ArlesSiègeActif
981 090 665 00010 · ouvert le 30 septembre 2023 · NAF 3511Z
Conformité de ORCEL JEAN-LUC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ORCEL JEAN-LUC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ORCEL JEAN-LUC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ORCEL JEAN-LUC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur ORCEL JEAN-LUC
Quel est le numéro SIREN de ORCEL JEAN-LUC ?
Le numéro SIREN de ORCEL JEAN-LUC est 981 090 665. Le SIRET de son siège social est 981 090 665 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37981090665.
Où se situe le siège social de ORCEL JEAN-LUC ?
Le siège social de ORCEL JEAN-LUC est situé 13 RUE Lamartine, 13200 Arles.
ORCEL JEAN-LUC est-elle toujours en activité ?
Oui, ORCEL JEAN-LUC est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ORCEL JEAN-LUC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ORCEL JEAN-LUC.
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