ORCHID
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,6 k€
- Effectif
- Non publié
ORCHID est une société civile immatriculée le 27 mars 2009 sous le numéro SIREN 511 458 374. Le siège social de l'entreprise se trouve 665 Rte de Clemencieres, 38950 Saint-Martin-le-Vinoux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6832B. Elle est dirigée par MARIE-FRANCE RIBET, gérant.
Fiche d'identité de ORCHID
INSEE- Dénomination
- ORCHID
- SIREN
- 511 458 374
- SIRET (siège)
- 511 458 374 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR34511458374Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 511 458 374
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 600 €
- Code NAF / APE
- 6832B
- Date de création
- 27 mars 2009
- Siège social
- 665 RTE DE CLEMENCIERES, 38950, SAINT-MARTIN-LE-VINOUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ORCHID
Organisation du patrimoine familial en vue d'en faciliter la gestion et la transmission, afin d'éviter qu'il ne soit soumis aux aléas de l'indivision.
Finances de ORCHID
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ORCHID
INSEEÉtablissements de ORCHID
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38950 SAINT-MARTIN-LE-VINOUXSiègeActif
511 458 374 00010 · ouvert le 19 mars 2009 · NAF 6832B
Documents juridiques de ORCHID
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ORCHID
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ORCHID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ORCHID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ORCHID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent ORCHID. Elles s'échelonnent de 2013 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 19 novembre 2025 · N° 25/00448
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-3
Décision du 24 octobre 2025 · N° 21/04266
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 11 septembre 2025 · N° 25/00587
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 10
Décision du 03 novembre 2022 · N° 21/20278
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 01 juin 2022 · N° 21-13.170
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 01 décembre 2015 · N° 14/02708
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 3
Décision du 07 février 2013 · N° 11/13738
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ORCHID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ORCHID
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-03-19
- création
Date d'effet : 27 mars 2009
Questions fréquentes sur ORCHID
Quel est le numéro SIREN de ORCHID ?
Le numéro SIREN de ORCHID est 511 458 374. Le SIRET de son siège social est 511 458 374 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34511458374.
Qui dirige ORCHID ?
ORCHID est dirigée par MARIE-FRANCE RIBET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ORCHID ?
Le siège social de ORCHID est situé 665 Rte de Clemencieres, 38950 Saint-Martin-le-Vinoux.
ORCHID est-elle toujours en activité ?
Oui, ORCHID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mars 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ORCHID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ORCHID.
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