ORFEVES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 50,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 478 291 941, ORFEVES est une SARL créée le 19 août 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 21 av Charles de Gaulle ., 19000 Tulle. L'entreprise déclare le code NAF 1071D comme activité principale. La direction est assurée par GAEL GORSE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de ORFEVES
INSEE- Dénomination
- ORFEVES
- SIREN
- 478 291 941
- SIRET (siège)
- 478 291 941 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR37478291941Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 478 291 941
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 50 000 €
- Code NAF / APE
- 1071D
- Date de création
- 19 août 2004
- Siège social
- 21 AV CHARLES DE GAULLE ., 19000, TULLE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de ORFEVES
Fabrication et vente en gros demi-gros et détail de produits de pâtisserie confiserie glace
Finances de ORFEVES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ORFEVES
INSEEGORSE GAEL
Gérant
Depuis la création (19 août 2004) · 22 ans
Établissements de ORFEVES
INSEE3 établissements, dont 3 en activité.
- 19000 TULLESiègeActif
478 291 941 00019 · ouvert le 03 août 2004 · NAF 1071D
- 19000 TulleActif
478 291 941 00043 · ouvert le 30 juillet 2025 · NAF 1071D
- 19000 TulleActif
478 291 941 00050 · ouvert le 01 décembre 2025 · NAF 5610C
Documents juridiques de ORFEVES
INPIComptes annuels de ORFEVES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ORFEVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ORFEVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ORFEVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne ORFEVES. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 20 avril 2022 · N° 20/00549
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ORFEVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ORFEVES
BODACC19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de brive
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de brive
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de brive
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de brive
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de brive
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TULLE
- création
Date d'effet : 19 août 2004
Questions fréquentes sur ORFEVES
Quel est le numéro SIREN de ORFEVES ?
Le numéro SIREN de ORFEVES est 478 291 941. Le SIRET de son siège social est 478 291 941 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37478291941.
Qui dirige ORFEVES ?
ORFEVES est dirigée par GAEL GORSE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ORFEVES ?
Le siège social de ORFEVES est situé 21 av Charles de Gaulle ., 19000 Tulle.
ORFEVES est-elle toujours en activité ?
Oui, ORFEVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 août 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ORFEVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ORFEVES.
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