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ORGNON-BREYTON FREDERIC

Active
Siren493 379 762Entrepreneur individuel84240 LA BASTIDE-DES-JOURDANSCréée le 01 janvier 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ORGNON-BREYTON FREDERIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2004, identifié par le SIREN 493 379 762. Le siège social de l'entreprise se trouve 1182 Rte de Pertuis Nagebout, 84240 La Bastide-des-Jourdans. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de ORGNON-BREYTON FREDERIC

Dénomination
ORGNON-BREYTON FREDERIC
SIREN
493 379 762
SIRET (siège)
493 379 762 00039
N° TVA intracommunautaire
FR02493379762Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 379 762
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
01 janvier 2004
Siège social
1182 RTE DE PERTUIS NAGEBOUT, 84240, LA BASTIDE-DES-JOURDANS
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de ORGNON-BREYTON FREDERIC

Production d'électricité

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Finances de ORGNON-BREYTON FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ORGNON-BREYTON FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ORGNON-BREYTON FREDERIC

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 84240 LA BASTIDE-DES-JOURDANSSiègeActif

    493 379 762 00039 · ouvert le 04 août 2022 · NAF 3511Z

  • 13090 Aix-en-ProvenceActif

    493 379 762 00047 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 6820A

  • 84240 La Bastide-des-JourdansFermé

    493 379 762 00013 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 6820A

  • 84240 LA BASTIDE-DES-JOURDANSFermé

    493 379 762 00021 · ouvert le 16 janvier 2012 · NAF 6820A

Documents juridiques de ORGNON-BREYTON FREDERIC

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 juin 2026

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du 16 juin 2026

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Comptes annuels de ORGNON-BREYTON FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ORGNON-BREYTON FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ORGNON-BREYTON FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ORGNON-BREYTON FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ORGNON-BREYTON FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ORGNON-BREYTON FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2004

Questions fréquentes sur ORGNON-BREYTON FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de ORGNON-BREYTON FREDERIC ?

Le numéro SIREN de ORGNON-BREYTON FREDERIC est 493 379 762. Le SIRET de son siège social est 493 379 762 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02493379762.

Où se situe le siège social de ORGNON-BREYTON FREDERIC ?

Le siège social de ORGNON-BREYTON FREDERIC est situé 1182 Rte de Pertuis Nagebout, 84240 La Bastide-des-Jourdans.

ORGNON-BREYTON FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, ORGNON-BREYTON FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ORGNON-BREYTON FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ORGNON-BREYTON FREDERIC.

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