ORGONE DESIGN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ORGONE DESIGN est une SAS immatriculée le 4 avril 2008 sous le numéro SIREN 503 698 797. Son siège social est situé rue du Professeur Montaut za du Haut Serroir, 54690 Lay-Saint-Christophe. L'entreprise déclare le code NAF 4791A comme activité principale.
Fiche d'identité de ORGONE DESIGN
INSEE- Dénomination
- ORGONE DESIGN
- SIREN
- 503 698 797
- SIRET (siège)
- 503 698 797 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR42503698797Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 503 698 797
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Code NAF / APE
- 4791A
- Date de création
- 04 avril 2008
- Siège social
- RUE DU PROFESSEUR MONTAUT ZA DU HAUT SERROIR, 54690, LAY-SAINT-CHRISTOPHE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de ORGONE DESIGN
Vente à distance sur catalogue général
Finances de ORGONE DESIGN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ORGONE DESIGN
INSEEBODACCAnciens dirigeants (2)
Président · de août 2013 à septembre 2016
Arnaud. Gérant : VALENCE Arnaud PAYOT
Président · de avril 2008 à août 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ORGONE DESIGN
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 54690 LAY-SAINT-CHRISTOPHESiègeActif
503 698 797 00035 · ouvert le 02 février 2010 · NAF 4791A
- 94410 SAINT-MAURICEFermé
503 698 797 00019 · ouvert le 04 avril 2008 · NAF 4791A
- 54250 CHAMPIGNEULLESFermé
503 698 797 00027 · ouvert le 21 mars 2009 · NAF 4791A
Documents juridiques de ORGONE DESIGN
INPI15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de ORGONE DESIGN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ORGONE DESIGN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ORGONE DESIGN
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ORGONE DESIGN. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 23 septembre 2014. Clôturée le 20 septembre 2016 pour insuffisance d'actif.
3 jugements et avis publiés
Jugement du 20 septembre 2016 · publié le 28 septembre 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 15 octobre 2015 · publié le 30 octobre 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 23 septembre 2014 · publié le 10 juillet 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur Me Eric Bogelmann 53, avenue Foch - 54000 Nancy . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ORGONE DESIGN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ORGONE DESIGN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ORGONE DESIGN
BODACC15 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 20 septembre 2016 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 15 octobre 2015 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 23 septembre 2014 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur Me Eric Bogelmann 53, avenue Foch - 54000 Nancy . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Président : PUGET Lionel, Jean, Abel
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Président : PAYOT Arnaud
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Immatriculée le 2009-05-06 · Début d'activité : 2009-03-21
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-04-04
- création
Date d'effet : 04 avril 2008
Marques déposées par ORGONE DESIGN
INPIORGONE DESIGN est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeorgone design
N° 3572113 · Déposée le 25 avril 2008 · Marque semi-figurative
Classes 20, 24, 27 · expirée le 25 avril 2018
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur ORGONE DESIGN
Quel est le numéro SIREN de ORGONE DESIGN ?
Le numéro SIREN de ORGONE DESIGN est 503 698 797. Le SIRET de son siège social est 503 698 797 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42503698797.
Où se situe le siège social de ORGONE DESIGN ?
Le siège social de ORGONE DESIGN est situé rue du Professeur Montaut za du Haut Serroir, 54690 Lay-Saint-Christophe.
ORGONE DESIGN est-elle toujours en activité ?
Oui, ORGONE DESIGN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 avril 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ORGONE DESIGN est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. ORGONE DESIGN a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 20 septembre 2016 pour insuffisance d'actif.
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