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ORIENT ART TAPIS

Active
Siren997 596 317SA75011 PARISCréée le 05 avril 1976

4649Z · Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques

Documents
Capital social
320 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 997 596 317, ORIENT ART TAPIS est une SA créée le 5 avril 1976. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 bd Jules Ferry, 75011 Paris. Son activité principale est commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques (code NAF 4649Z). ROBERT MAZOUZ exerce les fonctions de président du conseil d’administration et directeur général de l'entreprise.

Fiche d'identité de ORIENT ART TAPIS

Dénomination
ORIENT ART TAPIS
SIREN
997 596 317
SIRET (siège)
997 596 317 00047
N° TVA intracommunautaire
FR45997596317Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 997 596 317
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Capital social
320 000 €
Code NAF / APE
4649Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques
Date de création
05 avril 1976
Siège social
11 BD JULES FERRY, 75011, PARIS
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de ORIENT ART TAPIS

IMPORTATION, EXPORTATION, ACHAT ET VENTE DE TAPIS ET OBJETS D'ART, LE DEVELOPPEMENT ET L'EXPLOITATION INCLUANT LA FABRICATION ETLA COMMERCIALISATION D'OEUVRES DE CREATION DANS LE DOMAINE DES TAPIS ET TAPISSERIE REVETEMENT DES SOLS TENTURES ET DECORS COUSSINS HOUSSES ARTICLES ET PRODUITS TEXTILES D'ENSEMBLE POUR L'AMEUBLEMENT ET LA DECORATION

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de ORIENT ART TAPIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ORIENT ART TAPIS

MC

MICHEL COQUEL

Commissaire aux comptes suppléant

PM

PATRICE MAGNERON

Commissaire aux comptes titulaire

RM

ROBERT MAZOUZ

Président du conseil d’administration et directeur général

LN

LAURE NATAF

Administrateur

AN

ALAIN NATAF

Administrateur

MZ

MARTINE ZERBIB

Administrateur

Anciens dirigeants (2)

R

Riahi

Administrateur · jusqu'à février 2011

JC

Jules, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : Magneron, Patrice Chaouat,

Commissaire aux comptes titulaire · jusqu'à juin 2008

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ORIENT ART TAPIS

5 établissements, dont 2 en activité.

  • 75011 PARISSiègeFermé

    997 596 317 00047 · ouvert le 05 avril 1976 · NAF 4649Z

  • 75011 PARISActif

    997 596 317 00039 · ouvert le 01 juin 1989 · NAF 4649Z

  • 75010 PARISActif

    997 596 317 00054 · ouvert le 01 novembre 1997 · NAF 4649Z

  • 75011 PARISFermé

    997 596 317 00062 · ouvert le 01 septembre 1991 · NAF 514S

  • 75011 PARISFermé

    997 596 317 00070 · ouvert le 24 février 2000 · NAF 4649Z

Documents juridiques de ORIENT ART TAPIS

13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 17 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 17 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 30 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 30 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 20 février 2008

  • Acte

Dépôt du 30 janvier 2001

  • Acte

Dépôt du 12 juillet 2000

  • Acte

Dépôt du 31 mai 1996

  • Acte

Dépôt du 15 novembre 1994

  • Acte

Dépôt du 09 mars 1993

  • Acte

Dépôt du 08 février 1993

  • Acte

Conformité de ORIENT ART TAPIS

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ORIENT ART TAPIS. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 18 décembre 2013. Clôturée le 14 janvier 2021 pour insuffisance d'actif.

4 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 14 janvier 2021 · publié le 31 janvier 2021 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Jugement du 25 janvier 2019 · publié le 12 février 2019 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 16 décembre 2014 · publié le 31 décembre 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 18 décembre 2013 · publié le 14 janvier 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur Selarl Montravers Yang-Ting prise en la personne de Maître Yohann Yang-Ting 11 Boulevard de Sébastopol 75001 Paris. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ORIENT ART TAPIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ORIENT ART TAPIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ORIENT ART TAPIS

12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2021-01-14 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 2019-01-25 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 16 décembre 2014 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 18 décembre 2013 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur Selarl Montravers Yang-Ting prise en la personne de Maître Yohann Yang-Ting 11 Boulevard de Sébastopol 75001 Paris. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    modification du Président du conseil d'administration et Directeur général Mazouz, Robert

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Administrateur partant : Riahi, nom d'usage : Nataf, Sylvie, nomination de l'Administrateur : Nataf, Alain

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  11. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Commissaire aux comptes titulaire partant : Chaouat, Jules, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : Magneron, Patrice

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  1. création

    Date d'effet : 05 avril 1976

Marques déposées par ORIENT ART TAPIS

ORIENT ART TAPIS est titulaire de 4 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 10 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • ORIENT ART T

    N° 3533513 · Déposée le 25 octobre 2007 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 27, 42 · expirée le 25 octobre 2017

  • ORIENT ART T O.A.T.

    N° 3106894 · Déposée le 21 juin 2001 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 6, 16, 19, 20, 24, 27, 42 · expirée le 21 juin 2021

  • ORIENT ART TAPIS O.A.T.

    N° 3081514 · Déposée le 08 février 2001 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 6, 16, 19, 20, 24, 27, 42 · expirée le 08 février 2011

  • ISPAHAN

    N° 94505157 · Déposée le 07 février 1994 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 35, 37, 42 · expirée le 07 février 2004

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ORIENT ART TAPIS

Quel est le numéro SIREN de ORIENT ART TAPIS ?

Le numéro SIREN de ORIENT ART TAPIS est 997 596 317. Le SIRET de son siège social est 997 596 317 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45997596317.

Qui dirige ORIENT ART TAPIS ?

ORIENT ART TAPIS est dirigée par ROBERT MAZOUZ, président du conseil d’administration et directeur général. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ORIENT ART TAPIS ?

Le siège social de ORIENT ART TAPIS est situé 11 bd Jules Ferry, 75011 Paris.

ORIENT ART TAPIS est-elle toujours en activité ?

Oui, ORIENT ART TAPIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 avril 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ORIENT ART TAPIS est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. ORIENT ART TAPIS a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 14 janvier 2021 pour insuffisance d'actif.