ORIENT ART TAPIS
Active4649Z · Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques
- Capital social
- 320 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 997 596 317, ORIENT ART TAPIS est une SA créée le 5 avril 1976. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 bd Jules Ferry, 75011 Paris. Son activité principale est commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques (code NAF 4649Z). ROBERT MAZOUZ exerce les fonctions de président du conseil d’administration et directeur général de l'entreprise.
Fiche d'identité de ORIENT ART TAPIS
INSEE- Dénomination
- ORIENT ART TAPIS
- SIREN
- 997 596 317
- SIRET (siège)
- 997 596 317 00047
- N° TVA intracommunautaire
- FR45997596317Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 997 596 317
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Capital social
- 320 000 €
- Code NAF / APE
- 4649Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques
- Date de création
- 05 avril 1976
- Siège social
- 11 BD JULES FERRY, 75011, PARIS
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Objet social de ORIENT ART TAPIS
IMPORTATION, EXPORTATION, ACHAT ET VENTE DE TAPIS ET OBJETS D'ART, LE DEVELOPPEMENT ET L'EXPLOITATION INCLUANT LA FABRICATION ETLA COMMERCIALISATION D'OEUVRES DE CREATION DANS LE DOMAINE DES TAPIS ET TAPISSERIE REVETEMENT DES SOLS TENTURES ET DECORS COUSSINS HOUSSES ARTICLES ET PRODUITS TEXTILES D'ENSEMBLE POUR L'AMEUBLEMENT ET LA DECORATION
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Finances de ORIENT ART TAPIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ORIENT ART TAPIS
INSEEBODACCCommissaire aux comptes suppléant
Commissaire aux comptes titulaire
Président du conseil d’administration et directeur général
Administrateur
Administrateur
Administrateur
Anciens dirigeants (2)
Riahi
Administrateur · jusqu'à février 2011
Jules, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : Magneron, Patrice Chaouat,
Commissaire aux comptes titulaire · jusqu'à juin 2008
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ORIENT ART TAPIS
INSEE5 établissements, dont 2 en activité.
- 75011 PARISSiègeFermé
997 596 317 00047 · ouvert le 05 avril 1976 · NAF 4649Z
- 75011 PARISActif
997 596 317 00039 · ouvert le 01 juin 1989 · NAF 4649Z
- 75010 PARISActif
997 596 317 00054 · ouvert le 01 novembre 1997 · NAF 4649Z
- 75011 PARISFermé
997 596 317 00062 · ouvert le 01 septembre 1991 · NAF 514S
- 75011 PARISFermé
997 596 317 00070 · ouvert le 24 février 2000 · NAF 4649Z
Documents juridiques de ORIENT ART TAPIS
INPI13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de ORIENT ART TAPIS
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ORIENT ART TAPIS. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 18 décembre 2013. Clôturée le 14 janvier 2021 pour insuffisance d'actif.
4 jugements et avis publiés
Jugement du 14 janvier 2021 · publié le 31 janvier 2021 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 25 janvier 2019 · publié le 12 février 2019 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 16 décembre 2014 · publié le 31 décembre 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 18 décembre 2013 · publié le 14 janvier 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur Selarl Montravers Yang-Ting prise en la personne de Maître Yohann Yang-Ting 11 Boulevard de Sébastopol 75001 Paris. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ORIENT ART TAPIS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ORIENT ART TAPIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ORIENT ART TAPIS
BODACC12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2021-01-14 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 2019-01-25 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 16 décembre 2014 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 18 décembre 2013 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur Selarl Montravers Yang-Ting prise en la personne de Maître Yohann Yang-Ting 11 Boulevard de Sébastopol 75001 Paris. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
modification du Président du conseil d'administration et Directeur général Mazouz, Robert
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Administrateur partant : Riahi, nom d'usage : Nataf, Sylvie, nomination de l'Administrateur : Nataf, Alain
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Commissaire aux comptes titulaire partant : Chaouat, Jules, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : Magneron, Patrice
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- création
Date d'effet : 05 avril 1976
Marques déposées par ORIENT ART TAPIS
INPIORIENT ART TAPIS est titulaire de 4 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 10 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeORIENT ART T
N° 3533513 · Déposée le 25 octobre 2007 · Marque verbale
Classes 27, 42 · expirée le 25 octobre 2017
- Marque expiréeORIENT ART T O.A.T.
N° 3106894 · Déposée le 21 juin 2001 · Marque verbale
Classes 6, 16, 19, 20, 24, 27, 42 · expirée le 21 juin 2021
- Marque expiréeORIENT ART TAPIS O.A.T.
N° 3081514 · Déposée le 08 février 2001 · Marque verbale
Classes 6, 16, 19, 20, 24, 27, 42 · expirée le 08 février 2011
- Marque expiréeISPAHAN
N° 94505157 · Déposée le 07 février 1994 · Marque verbale
Classes 9, 35, 37, 42 · expirée le 07 février 2004
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur ORIENT ART TAPIS
Quel est le numéro SIREN de ORIENT ART TAPIS ?
Le numéro SIREN de ORIENT ART TAPIS est 997 596 317. Le SIRET de son siège social est 997 596 317 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45997596317.
Qui dirige ORIENT ART TAPIS ?
ORIENT ART TAPIS est dirigée par ROBERT MAZOUZ, président du conseil d’administration et directeur général. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ORIENT ART TAPIS ?
Le siège social de ORIENT ART TAPIS est situé 11 bd Jules Ferry, 75011 Paris.
ORIENT ART TAPIS est-elle toujours en activité ?
Oui, ORIENT ART TAPIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 avril 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ORIENT ART TAPIS est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. ORIENT ART TAPIS a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 14 janvier 2021 pour insuffisance d'actif.
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