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ORINOVA

Active
Siren933 939 175SAS25000 BesançonCréée le 17 octobre 2024
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
69,1 k€
Effectif
Non publié

ORINOVA est une SAS immatriculée le 17 octobre 2024 sous le numéro SIREN 933 939 175. Son siège social est situé 18 RUE alain savary TECHNOLOPOLE TEMIS INNOVATION, 25000 Besançon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 2110Z. La direction est assurée par Jean-Marc ZEIL en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de ORINOVA

Dénomination
ORINOVA
SIREN
933 939 175
SIRET (siège)
933 939 175 00016
N° TVA intracommunautaire
FR85933939175Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 933 939 175
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 février 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
69 110 €
Code NAF / APE
2110Z
Date de création
17 octobre 2024
Siège social
18 RUE alain savary TECHNOLOPOLE TEMIS INNOVATION, 25000, Besançon
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de ORINOVA

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de ORINOVA

Conception, fabrication, commercialisation et distribution de médicaments, produits pharmaceutiques, produits de cosmétologie, compléments alimentaires, aliments ou tout autre produits connexes, dans le respect de la réglementation applicable ;

Finances de ORINOVA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ORINOVA

JZ

Jean-Marc ZEIL

Président de SAS

Depuis la création (17 octobre 2024) · 2 ans

Établissements de ORINOVA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BesançonSiègeActif

    933 939 175 00016 · ouvert le 27 septembre 2024 · NAF 2110Z

Documents juridiques de ORINOVA

14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 juillet 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 09 juillet 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 09 juillet 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 22 mai 2026

  • Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe d’une réduction de capital.

Dépôt du 04 octobre 2024

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 04 octobre 2024

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 04 octobre 2024

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 04 octobre 2024

  • Certificat du dépositaire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)

Dépôt du 04 octobre 2024

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 04 octobre 2024

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 04 octobre 2024

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 04 octobre 2024

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 04 octobre 2024

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 04 octobre 2024

  • Copie des statuts

Comptes annuels de ORINOVA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ORINOVA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ORINOVA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ORINOVA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ORINOVA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ORINOVA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ORINOVA

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

  4. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-10-17 · Début d'activité : 2024-09-27

  1. création

    Date d'effet : 17 octobre 2024

Aides publiques de ORINOVA

1 aide de minimis octroyée à ORINOVA a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 54,3 k€ en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    Caisse des dépôts et consignation (CDC) (via Business France) · octroyée le 09 octobre 2026

    54,3 k€

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 04 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur ORINOVA

Quel est le numéro SIREN de ORINOVA ?

Le numéro SIREN de ORINOVA est 933 939 175. Le SIRET de son siège social est 933 939 175 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85933939175.

Qui dirige ORINOVA ?

ORINOVA est dirigée par Jean-Marc ZEIL, président de sas.

Où se situe le siège social de ORINOVA ?

Le siège social de ORINOVA est situé 18 RUE alain savary TECHNOLOPOLE TEMIS INNOVATION, 25000 Besançon.

ORINOVA est-elle toujours en activité ?

Oui, ORINOVA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ORINOVA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ORINOVA.