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ORIOL

Active
Siren492 679 691SNC42400 SAINT-CHAMONDCréée le 13 novembre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions10 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
70,0 k€
Effectif
Non publié

ORIOL est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 novembre 2006, identifiée par le SIREN 492 679 691. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 rue Gal de Gaulle, 42400 Saint-Chamond. L'entreprise déclare le code NAF 4726Z comme activité principale. Elle est dirigée par ISABELLE PACAUD, gérant.

Fiche d'identité de ORIOL

Dénomination
ORIOL
SIREN
492 679 691
SIRET (siège)
492 679 691 00013
N° TVA intracommunautaire
FR33492679691Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 679 691
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
70 000 €
Code NAF / APE
4726Z
Date de création
13 novembre 2006
Siège social
8 RUE GAL DE GAULLE, 42400, SAINT-CHAMOND
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ORIOL

droit à la gérance d'un débit de tabacs, presse, journaux, loto, bimbeloterie, papeterie.

Finances de ORIOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ORIOL

IP

ISABELLE PACAUD

Gérant

En poste depuis janvier 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 mars 2008

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ORIOL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42400 SAINT-CHAMONDSiègeActif

    492 679 691 00013 · ouvert le 01 octobre 2006 · NAF 4726Z

Documents juridiques de ORIOL

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 février 2019

  • Acte

Dépôt du 25 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 25 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 27 février 2008

  • Acte

Dépôt du 13 novembre 2006

  • Acte

Comptes annuels de ORIOL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ORIOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ORIOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ORIOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent ORIOL. Elles s'échelonnent de 2019 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ORIOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ORIOL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

    DUBAR Nathalie Paulette nom d'usage : GROUSSON n'est plus Associé en nom

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Associé en nom : PACAUD Isabelle modification le 25 Juin 2012 Associé en nom : DUBAR Nathalie Paulette en fonction le 25 Juin 2012 Gérant : PACAUD Isabelle en fonction le 25 Juin 2012

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE

    Gérant associé en nom : PACAUD Isabelle. Associé en nom collectif : FARCE Muriel Rose Marcelle.

  1. création

    Date d'effet : 13 novembre 2006

Questions fréquentes sur ORIOL

Quel est le numéro SIREN de ORIOL ?

Le numéro SIREN de ORIOL est 492 679 691. Le SIRET de son siège social est 492 679 691 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33492679691.

Qui dirige ORIOL ?

ORIOL est dirigée par ISABELLE PACAUD, gérant.

Où se situe le siège social de ORIOL ?

Le siège social de ORIOL est situé 8 rue Gal de Gaulle, 42400 Saint-Chamond.

ORIOL est-elle toujours en activité ?

Oui, ORIOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 novembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ORIOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ORIOL.

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