ORIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 213 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 398 289 686, ORIS est une 6599 créée le 13 septembre 1994. Son siège social est situé 1 rue des Santons Domaine de la Langaste, 83240 Cavalaire-sur-Mer. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par ROLAND Lesage, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de ORIS
INSEE- Dénomination
- ORIS
- SIREN
- 398 289 686
- SIRET (siège)
- 398 289 686 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR81398289686Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 289 686
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- 6599
- Capital social
- 213 428,62 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 13 septembre 1994
- Siège social
- 1 RUE DES SANTONS DOMAINE DE LA LANGASTE, 83240, CAVALAIRE-SUR-MER
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ORIS
Acquisition et construction, propriété et administration , gestion, exploitation par bail ou autrement d'un immeuble sis à Cavalaire sur mer (Var), lieudit "les Coquelières", formant le lot numéro 59 du lotissement dénommé " la Langaste" ainsi que tous locaux accessoires et éventuellement la mise à disposition gratuite au profit d'un ou plusieurs associés des biens immobiliers appartenant à la Société.
Finances de ORIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ORIS
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (13 septembre 1994) · 32 ans
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
MARIE MADELEINE MR DUCHESNES DE LAMOTTE LACAZE
Gérant · jusqu'à mars 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ORIS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 83240 CAVALAIRE-SUR-MERSiègeActif
398 289 686 00022 · ouvert le 07 novembre 2022 · NAF 6820A
- 75008 PARISFermé
398 289 686 00014 · ouvert le 22 août 1994 · NAF 6820A
Documents juridiques de ORIS
INPIComptes annuels de ORIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ORIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ORIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ORIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent ORIS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, contentieux <= 10.000€
Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/00486
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 26 juin 2026 · N° 2025016132
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 12 juin 2026 · N° 25/09276
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 14 avril 2026 · N° 2026R00077
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 8ème chambre
Décision du 10 décembre 2025 · N° 2025L03185
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, référés Civil
Décision du 19 juin 2025 · N° 25/00098
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile
Décision du 17 septembre 2024 · N° 23/03557
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 12
Décision du 19 septembre 2013 · N° 12/06018
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 12
Décision du 07 avril 2011 · N° 09/07633
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 février 1995 · N° 94-60.178
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ORIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ORIS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 13 septembre 1994
Questions fréquentes sur ORIS
Quel est le numéro SIREN de ORIS ?
Le numéro SIREN de ORIS est 398 289 686. Le SIRET de son siège social est 398 289 686 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81398289686.
Qui dirige ORIS ?
ORIS est dirigée par ROLAND Lesage, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ORIS ?
Le siège social de ORIS est situé 1 rue des Santons Domaine de la Langaste, 83240 Cavalaire-sur-Mer.
ORIS est-elle toujours en activité ?
Oui, ORIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 septembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ORIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ORIS.
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