ORIS LTD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ORIS LTD est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 janvier 2003, identifiée par le SIREN 418 167 607. Elle est domiciliée La Croix, 01330 Amberieux-en-Dombes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4779Z. La direction est assurée par ISABELLE SEGUIN en qualité de gérant.
Fiche d'identité de ORIS LTD
INSEE- Dénomination
- ORIS LTD
- SIREN
- 418 167 607
- SIRET (siège)
- 418 167 607 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR87418167607Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 418 167 607
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4779Z
- Date de création
- 13 janvier 2003
- Siège social
- LA CROIX, 01330, AMBERIEUX-EN-DOMBES
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de ORIS LTD
ACHAT REVENTE MOBILIER OU OBJET OCCASION OEUVRE D ART ANTIQUITE VETEMENT LINGE DE MAISON D OCCASION JOUET D OCCASION IDEM POUR LE COMPTE DE TIERS DECORATION REFECTION VENTE DE MEUBLES D OCCASION SEDENTAIRE ET NON SEDEN- TAIRE FOIRE MARCHE SALON
Finances de ORIS LTD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ORIS LTD
INSEEÉtablissements de ORIS LTD
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 01330 AMBERIEUX-EN-DOMBESSiègeActif
418 167 607 00039 · ouvert le 01 décembre 2002 · NAF 4779Z
- 69004 LYONFermé
418 167 607 00013 · ouvert le 01 février 1998 · NAF 525Z
- 69300 CALUIRE-ET-CUIREFermé
418 167 607 00021 · ouvert le 14 août 1999 · NAF 525Z
Documents juridiques de ORIS LTD
INPIComptes annuels de ORIS LTD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ORIS LTD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ORIS LTD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ORIS LTD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent ORIS LTD. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, contentieux <= 10.000€
Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/00486
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 26 juin 2026 · N° 2025016132
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 12 juin 2026 · N° 25/09276
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 14 avril 2026 · N° 2026R00077
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 8ème chambre
Décision du 10 décembre 2025 · N° 2025L03185
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, référés Civil
Décision du 19 juin 2025 · N° 25/00098
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile
Décision du 17 septembre 2024 · N° 23/03557
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 12
Décision du 19 septembre 2013 · N° 12/06018
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 12
Décision du 07 avril 2011 · N° 09/07633
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 février 1995 · N° 94-60.178
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ORIS LTD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ORIS LTD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 janvier 2003
Questions fréquentes sur ORIS LTD
Quel est le numéro SIREN de ORIS LTD ?
Le numéro SIREN de ORIS LTD est 418 167 607. Le SIRET de son siège social est 418 167 607 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87418167607.
Qui dirige ORIS LTD ?
ORIS LTD est dirigée par ISABELLE SEGUIN, gérant.
Où se situe le siège social de ORIS LTD ?
Le siège social de ORIS LTD est situé La Croix, 01330 Amberieux-en-Dombes.
ORIS LTD est-elle toujours en activité ?
Oui, ORIS LTD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ORIS LTD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ORIS LTD.
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