ORLAM-BAYARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
ORLAM-BAYARD est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 avril 2010, identifiée par le SIREN 521 815 233. Le siège social de l'entreprise se trouve 46 av Condorcet, 69100 Villeurbanne. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN-MICHEL ARDIET, gérant.
Fiche d'identité de ORLAM-BAYARD
INSEE- Dénomination
- ORLAM-BAYARD
- SIREN
- 521 815 233
- SIRET (siège)
- 521 815 233 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR56521815233Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 521 815 233
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 avril 2010
- Siège social
- 46 AV CONDORCET, 69100, VILLEURBANNE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de ORLAM-BAYARD
Acquisition, gestion, exploitation, mise en location de tous droits et biens immobiliers
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Finances de ORLAM-BAYARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ORLAM-BAYARD
INSEEÉtablissements de ORLAM-BAYARD
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 69100 VILLEURBANNESiègeActif
521 815 233 00031 · ouvert le 22 mars 2010 · NAF 6820B
- 69008 LYONFermé
521 815 233 00015 · ouvert le 22 mars 2010 · NAF 6832A
- 69100 VILLEURBANNEFermé
521 815 233 00023 · ouvert le 24 avril 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de ORLAM-BAYARD
INPIComptes annuels de ORLAM-BAYARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ORLAM-BAYARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ORLAM-BAYARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ORLAM-BAYARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ORLAM-BAYARD n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ORLAM-BAYARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ORLAM-BAYARD
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-03-22
- création
Date d'effet : 15 avril 2010
Questions fréquentes sur ORLAM-BAYARD
Quel est le numéro SIREN de ORLAM-BAYARD ?
Le numéro SIREN de ORLAM-BAYARD est 521 815 233. Le SIRET de son siège social est 521 815 233 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56521815233.
Qui dirige ORLAM-BAYARD ?
ORLAM-BAYARD est dirigée par JEAN-MICHEL ARDIET, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ORLAM-BAYARD ?
Le siège social de ORLAM-BAYARD est situé 46 av Condorcet, 69100 Villeurbanne.
ORLAM-BAYARD est-elle toujours en activité ?
Oui, ORLAM-BAYARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ORLAM-BAYARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ORLAM-BAYARD.
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