ORNAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ORNAN est une SARL immatriculée le 15 février 1990 sous le numéro SIREN 353 256 753. Elle est domiciliée 60 T R Haxo, 75020 Paris 20. Son activité principale relève du code NAF 287N.
Fiche d'identité de ORNAN
INSEE- Dénomination
- ORNAN
- SIREN
- 353 256 753
- SIRET (siège)
- 353 256 753 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR69353256753Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 353 256 753
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 287N
- Date de création
- 15 février 1990
- Siège social
- 60 T R HAXO, 75020, PARIS 20
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de ORNAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ORNAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ORNAN
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 75020 PARIS 20SiègeFermé
353 256 753 00016 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 287N
- 78730 LONGVILLIERSFermé
353 256 753 00024 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 287N
Documents juridiques de ORNAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ORNAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ORNAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ORNAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ORNAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent ORNAN. Elles s'échelonnent de 2013 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 3
Décision du 06 décembre 2023 · N° 22/05973
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 15e Chambre A
Décision du 04 octobre 2013 · N° 11/06691
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ORNAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ORNAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 février 1990
Questions fréquentes sur ORNAN
Quel est le numéro SIREN de ORNAN ?
Le numéro SIREN de ORNAN est 353 256 753. Le SIRET de son siège social est 353 256 753 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69353256753.
Où se situe le siège social de ORNAN ?
Le siège social de ORNAN est situé 60 T R Haxo, 75020 Paris 20.
ORNAN est-elle toujours en activité ?
Oui, ORNAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ORNAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ORNAN.
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