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ORNECA

Active
Siren792 080 368SARL38000 GRENOBLECréée le 27 mars 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 792 080 368, ORNECA est une SARL créée le 27 mars 2013. Son siège social est situé 2 Crs Berriat, 38000 Grenoble. Son activité principale relève du code NAF 5610A. La direction est assurée par JOSEPH VERNICE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de ORNECA

Dénomination
ORNECA
SIREN
792 080 368
SIRET (siège)
792 080 368 00014
N° TVA intracommunautaire
FR09792080368Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 080 368
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 décembre 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
5610A
Date de création
27 mars 2013
Siège social
2 CRS BERRIAT, 38000, GRENOBLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ORNECA

Restauration, restauration rapide, sur place et à emporter, pizzeria.

Finances de ORNECA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ORNECA

JV

JOSEPH VERNICE

Gérant

Depuis la création (27 mars 2013) · 13 ans

Établissements de ORNECA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38000 GRENOBLESiègeActif

    792 080 368 00014 · ouvert le 01 juillet 2013 · NAF 5610A

Documents juridiques de ORNECA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 mars 2013

  • Acte

Comptes annuels de ORNECA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ORNECA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ORNECA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ORNECA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ORNECA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ORNECA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ORNECA

12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  1. création

    Date d'effet : 27 mars 2013

Marques déposées par ORNECA

ORNECA est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ORNECA

Quel est le numéro SIREN de ORNECA ?

Le numéro SIREN de ORNECA est 792 080 368. Le SIRET de son siège social est 792 080 368 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09792080368.

Qui dirige ORNECA ?

ORNECA est dirigée par JOSEPH VERNICE, gérant.

Où se situe le siège social de ORNECA ?

Le siège social de ORNECA est situé 2 Crs Berriat, 38000 Grenoble.

ORNECA est-elle toujours en activité ?

Oui, ORNECA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ORNECA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ORNECA.

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