ORSAT DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ORSAT DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 février 2020 sous le numéro SIREN 899 134 043. Elle est domiciliée 12 rue d'Arcey, 25260 Montenois. L'entreprise déclare le code NAF 0149Z comme activité principale.
Fiche d'identité de ORSAT DANIEL
INSEE- Dénomination
- ORSAT DANIEL
- SIREN
- 899 134 043
- SIRET (siège)
- 899 134 043 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR48899134043Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 899 134 043
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z
- Date de création
- 22 février 2020
- Siège social
- 12 RUE D'ARCEY, 25260, MONTENOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ORSAT DANIEL
Élevage d'autres animaux
Finances de ORSAT DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ORSAT DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ORSAT DANIEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25260 MONTENOISSiègeActif
899 134 043 00012 · ouvert le 22 février 2020 · NAF 0149Z
Documents juridiques de ORSAT DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ORSAT DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ORSAT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ORSAT DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ORSAT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ORSAT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ORSAT DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 février 2020
Questions fréquentes sur ORSAT DANIEL
Quel est le numéro SIREN de ORSAT DANIEL ?
Le numéro SIREN de ORSAT DANIEL est 899 134 043. Le SIRET de son siège social est 899 134 043 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48899134043.
Où se situe le siège social de ORSAT DANIEL ?
Le siège social de ORSAT DANIEL est situé 12 rue d'Arcey, 25260 Montenois.
ORSAT DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, ORSAT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 février 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ORSAT DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ORSAT DANIEL.
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