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Orsat Moise

Active
Siren944 505 437Entrepreneur individuel09350 Daumazan-sur-ArizeCréée le 20 mai 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 944 505 437, Orsat Moise est un entrepreneur individuel créé le 20 mai 2025. Son siège social est situé CHEM Cazalères ex : ferme les cazaleres, 09350 Daumazan-sur-Arize. L'entreprise déclare le code NAF 4789Z comme activité principale.

Fiche d'identité de Orsat Moise

Dénomination
Orsat Moise
SIREN
944 505 437
SIRET (siège)
944 505 437 00011
N° TVA intracommunautaire
FR47944505437Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 944 505 437
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
20 mai 2025
Siège social
CHEM Cazalères ex : ferme les cazaleres, 09350, Daumazan-sur-Arize
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Orsat Moise

Vente de tableaux, lynogravure, sculpture sur les marchés

Finances de Orsat Moise

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Orsat Moise

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Orsat Moise

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 09350 Daumazan-sur-ArizeSiègeActif

    944 505 437 00011 · ouvert le 15 mai 2025 · NAF 4789Z

Documents juridiques de Orsat Moise

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Orsat Moise

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Orsat Moise. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Orsat Moise

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Orsat Moise. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Orsat Moise n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Orsat Moise

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Foix

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-05-15

  1. création

    Date d'effet : 20 mai 2025

Questions fréquentes sur Orsat Moise

Quel est le numéro SIREN de Orsat Moise ?

Le numéro SIREN de Orsat Moise est 944 505 437. Le SIRET de son siège social est 944 505 437 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47944505437.

Où se situe le siège social de Orsat Moise ?

Le siège social de Orsat Moise est situé CHEM Cazalères ex : ferme les cazaleres, 09350 Daumazan-sur-Arize.

Orsat Moise est-elle toujours en activité ?

Oui, Orsat Moise est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mai 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Orsat Moise est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Orsat Moise.

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