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ORSAT PASCAL

Active
Siren792 932 626Entrepreneur individuel09320 LE PORTCréée le 01 janvier 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 792 932 626, ORSAT PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld le Sarrat de Lerbe, 09320 Le Port. Son activité principale relève du code NAF 0129Z.

Fiche d'identité de ORSAT PASCAL

Dénomination
ORSAT PASCAL
SIREN
792 932 626
SIRET (siège)
792 932 626 00015
N° TVA intracommunautaire
FR57792932626Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 932 626
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0129Z
Date de création
01 janvier 2013
Siège social
LD LE SARRAT DE LERBE, 09320, LE PORT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ORSAT PASCAL

Autres cultures permanentes

Finances de ORSAT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ORSAT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ORSAT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 09320 LE PORTSiègeActif

    792 932 626 00015 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 0129Z

Documents juridiques de ORSAT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ORSAT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ORSAT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ORSAT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ORSAT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ORSAT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ORSAT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2013

Questions fréquentes sur ORSAT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ORSAT PASCAL ?

Le numéro SIREN de ORSAT PASCAL est 792 932 626. Le SIRET de son siège social est 792 932 626 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57792932626.

Où se situe le siège social de ORSAT PASCAL ?

Le siège social de ORSAT PASCAL est situé Ld le Sarrat de Lerbe, 09320 Le Port.

ORSAT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ORSAT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ORSAT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ORSAT PASCAL.

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