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ORSAT PASCAL

Active
Siren794 627 539Entrepreneur individuel25220 ROCHE-LEZ-BEAUPRECréée le 04 juin 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 794 627 539, ORSAT PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 4 juin 2013. Son siège social est situé 4 rue du Vieux Roche, 25220 Roche-Lez-Beaupre. L'entreprise déclare le code NAF 4799A comme activité principale.

Fiche d'identité de ORSAT PASCAL

Dénomination
ORSAT PASCAL
SIREN
794 627 539
SIRET (siège)
794 627 539 00016
N° TVA intracommunautaire
FR56794627539Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 627 539
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
04 juin 2013
Siège social
4 RUE DU VIEUX ROCHE, 25220, ROCHE-LEZ-BEAUPRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ORSAT PASCAL

Vente à domicile

Finances de ORSAT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ORSAT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ORSAT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25220 ROCHE-LEZ-BEAUPRESiègeActif

    794 627 539 00016 · ouvert le 04 juin 2013 · NAF 4799A

Documents juridiques de ORSAT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ORSAT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ORSAT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ORSAT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ORSAT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ORSAT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ORSAT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 juin 2013

Questions fréquentes sur ORSAT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ORSAT PASCAL ?

Le numéro SIREN de ORSAT PASCAL est 794 627 539. Le SIRET de son siège social est 794 627 539 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56794627539.

Où se situe le siège social de ORSAT PASCAL ?

Le siège social de ORSAT PASCAL est situé 4 rue du Vieux Roche, 25220 Roche-Lez-Beaupre.

ORSAT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ORSAT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ORSAT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ORSAT PASCAL.

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