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ORSEL STEPHANE

Active
Siren792 514 879Entrepreneur individuel31000 TOULOUSECréée le 01 mai 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ORSEL STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 2013 sous le numéro SIREN 792 514 879. Elle est domiciliée 7 rue Gabriel Peri, 31000 Toulouse. L'entreprise déclare le code NAF 6622Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ORSEL STEPHANE

Dénomination
ORSEL STEPHANE
SIREN
792 514 879
SIRET (siège)
792 514 879 00016
N° TVA intracommunautaire
FR56792514879Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 514 879
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6622Z
Date de création
01 mai 2013
Siège social
7 RUE GABRIEL PERI, 31000, TOULOUSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ORSEL STEPHANE

Agent d'assurances et courtage en assurances

Finances de ORSEL STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ORSEL STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ORSEL STEPHANE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 31000 TOULOUSESiègeActif

    792 514 879 00016 · ouvert le 01 mai 2013 · NAF 6622Z

  • 31830 PLAISANCE-DU-TOUCHActif

    792 514 879 00024 · ouvert le 01 octobre 2016 · NAF 6622Z

Documents juridiques de ORSEL STEPHANE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 juin 2013

  • Acte

Comptes annuels de ORSEL STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ORSEL STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ORSEL STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ORSEL STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ORSEL STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ORSEL STEPHANE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-05-01

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 2013

Questions fréquentes sur ORSEL STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de ORSEL STEPHANE ?

Le numéro SIREN de ORSEL STEPHANE est 792 514 879. Le SIRET de son siège social est 792 514 879 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56792514879.

Où se situe le siège social de ORSEL STEPHANE ?

Le siège social de ORSEL STEPHANE est situé 7 rue Gabriel Peri, 31000 Toulouse.

ORSEL STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, ORSEL STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ORSEL STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ORSEL STEPHANE.

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