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ORSI GILLES

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Siren412 252 546Entrepreneur individuel69690 BRULLIOLESCréée le 21 avril 1997

5630Z · Débits de boissons

ORSI GILLES est un entrepreneur individuel immatriculé le 21 avril 1997 sous le numéro SIREN 412 252 546. Son siège social est situé Le Bourg, 69690 Brullioles. Son activité principale est débits de boissons (code NAF 5630Z).

Fiche d'identité de ORSI GILLES

Dénomination
ORSI GILLES
SIREN
412 252 546
SIRET (siège)
412 252 546 00020
N° TVA intracommunautaire
FR84412252546Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 252 546
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5630Z - Débits de boissons
Date de création
21 avril 1997
Siège social
LE BOURG, 69690, BRULLIOLES
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de ORSI GILLES

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de ORSI GILLES

Café tabac. Restaurant plats emportés.

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Établissements de ORSI GILLES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69690 BRULLIOLESSiègeActif

    412 252 546 00020 · ouvert le 01 juillet 1999 · NAF 5630Z

  • 69380 CHARNAYFermé

    412 252 546 00012 · ouvert le 21 avril 1997 · NAF 553A

Conformité de ORSI GILLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ORSI GILLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ORSI GILLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ORSI GILLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 avril 1997

Aides publiques de ORSI GILLES

1 aide de minimis octroyée à ORSI GILLES a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 5,0 k€ en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    DGDDI - Economie Finances · octroyée le 15 avril 2026

    5,0 k€

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 13 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur ORSI GILLES

Quel est le numéro SIREN de ORSI GILLES ?

Le numéro SIREN de ORSI GILLES est 412 252 546. Le SIRET de son siège social est 412 252 546 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84412252546.

Où se situe le siège social de ORSI GILLES ?

Le siège social de ORSI GILLES est situé Le Bourg, 69690 Brullioles.

ORSI GILLES est-elle toujours en activité ?

Oui, ORSI GILLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 avril 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ORSI GILLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ORSI GILLES.