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ORSIER PASCAL

Active
Siren409 997 145Entrepreneur individuel74930 REIGNIER-ESERYCréée le 31 décembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 409 997 145, ORSIER PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1991. Elle est domiciliée Melaz, 74930 Reignier-Esery. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z.

Fiche d'identité de ORSIER PASCAL

Dénomination
ORSIER PASCAL
SIREN
409 997 145
SIRET (siège)
409 997 145 00019
N° TVA intracommunautaire
FR19409997145Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 997 145
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
31 décembre 1991
Siège social
MELAZ, 74930, REIGNIER-ESERY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ORSIER PASCAL

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de ORSIER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ORSIER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ORSIER PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74930 REIGNIER-ESERYSiègeActif

    409 997 145 00019 · ouvert le 31 décembre 1991 · NAF 0150Z

Documents juridiques de ORSIER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ORSIER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ORSIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ORSIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ORSIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ORSIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ORSIER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1991

Questions fréquentes sur ORSIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ORSIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de ORSIER PASCAL est 409 997 145. Le SIRET de son siège social est 409 997 145 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19409997145.

Où se situe le siège social de ORSIER PASCAL ?

Le siège social de ORSIER PASCAL est situé Melaz, 74930 Reignier-Esery.

ORSIER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ORSIER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ORSIER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ORSIER PASCAL.

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