ORSUCCI GERARD
Active5610C · Restauration de type rapide
ORSUCCI GERARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 juillet 2008, identifié par le SIREN 398 682 864. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Mas Chabert, 30340 Rousson. Son activité principale est restauration de type rapide (code NAF 5610C).
Fiche d'identité de ORSUCCI GERARD
INSEE- Dénomination
- ORSUCCI GERARD
- SIREN
- 398 682 864
- SIRET (siège)
- 398 682 864 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR95398682864Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 682 864
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5610C - Restauration de type rapide
- Date de création
- 10 juillet 2008
- Siège social
- LE MAS CHABERT, 30340, ROUSSON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ORSUCCI GERARD
Restauration de type rapide
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Établissements de ORSUCCI GERARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30340 ROUSSONSiègeActif
398 682 864 00036 · ouvert le 07 juillet 1998 · NAF 5610C
Conformité de ORSUCCI GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ORSUCCI GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ORSUCCI GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ORSUCCI GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 juillet 2008
Questions fréquentes sur ORSUCCI GERARD
Quel est le numéro SIREN de ORSUCCI GERARD ?
Le numéro SIREN de ORSUCCI GERARD est 398 682 864. Le SIRET de son siège social est 398 682 864 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95398682864.
Où se situe le siège social de ORSUCCI GERARD ?
Le siège social de ORSUCCI GERARD est situé Le Mas Chabert, 30340 Rousson.
ORSUCCI GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, ORSUCCI GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juillet 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ORSUCCI GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ORSUCCI GERARD.
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