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Orta Cemile

Active
Siren991 816 141Entrepreneur individuel42400 Saint-ChamondCréée le 26 septembre 2025

4781Z · Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 991 816 141, Orta Cemile est un entrepreneur individuel créé le 26 septembre 2025. Elle est domiciliée 14 Boulevard de fonsala, 42400 Saint-Chamond. Elle exerce une activité de commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés (code NAF 4781Z).

Fiche d'identité de Orta Cemile

Dénomination
Orta Cemile
SIREN
991 816 141
SIRET (siège)
991 816 141 00014
N° TVA intracommunautaire
FR13991816141Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 816 141
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4781Z - Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
Date de création
26 septembre 2025
Siège social
14 Boulevard de fonsala, 42400, Saint-Chamond
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de Orta Cemile

Achat-Vente de produits alimentaires secs sur marché

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Établissements de Orta Cemile

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42400 Saint-ChamondSiègeActif

    991 816 141 00014 · ouvert le 20 septembre 2025 · NAF 4781Z

Documents juridiques de Orta Cemile

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 septembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de Orta Cemile

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Orta Cemile. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Orta Cemile n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de Orta Cemile

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-09-20

  1. création

    Date d'effet : 26 septembre 2025

Questions fréquentes sur Orta Cemile

Quel est le numéro SIREN de Orta Cemile ?

Le numéro SIREN de Orta Cemile est 991 816 141. Le SIRET de son siège social est 991 816 141 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13991816141.

Où se situe le siège social de Orta Cemile ?

Le siège social de Orta Cemile est situé 14 Boulevard de fonsala, 42400 Saint-Chamond.

Orta Cemile est-elle toujours en activité ?

Oui, Orta Cemile est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Orta Cemile est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Orta Cemile.