Orta Cemile
Active4781Z · Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
Enregistré sous le numéro SIREN 991 816 141, Orta Cemile est un entrepreneur individuel créé le 26 septembre 2025. Elle est domiciliée 14 Boulevard de fonsala, 42400 Saint-Chamond. Elle exerce une activité de commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés (code NAF 4781Z).
Fiche d'identité de Orta Cemile
INSEE- Dénomination
- Orta Cemile
- SIREN
- 991 816 141
- SIRET (siège)
- 991 816 141 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR13991816141Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 991 816 141
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 septembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4781Z - Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
- Date de création
- 26 septembre 2025
- Siège social
- 14 Boulevard de fonsala, 42400, Saint-Chamond
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de Orta Cemile
Achat-Vente de produits alimentaires secs sur marché
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Établissements de Orta Cemile
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42400 Saint-ChamondSiègeActif
991 816 141 00014 · ouvert le 20 septembre 2025 · NAF 4781Z
Documents juridiques de Orta Cemile
INPI1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de Orta Cemile
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Orta Cemile. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de Orta Cemile n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de Orta Cemile
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-09-20
- création
Date d'effet : 26 septembre 2025
Questions fréquentes sur Orta Cemile
Quel est le numéro SIREN de Orta Cemile ?
Le numéro SIREN de Orta Cemile est 991 816 141. Le SIRET de son siège social est 991 816 141 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13991816141.
Où se situe le siège social de Orta Cemile ?
Le siège social de Orta Cemile est situé 14 Boulevard de fonsala, 42400 Saint-Chamond.
Orta Cemile est-elle toujours en activité ?
Oui, Orta Cemile est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Orta Cemile est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Orta Cemile.
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