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ORTELYS

Active
Siren519 003 271SAS38090 VILLEFONTAINECréée le 29 décembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
25,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 519 003 271, ORTELYS est une SAS créée le 29 décembre 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Imp Jacques Brel, 38090 Villefontaine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7022Z. Elle est dirigée par CHRISTOPHE BRIOUDE, président de sas.

Fiche d'identité de ORTELYS

Dénomination
ORTELYS
SIREN
519 003 271
SIRET (siège)
519 003 271 00029
N° TVA intracommunautaire
FR66519003271Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 519 003 271
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
25 000 €
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
29 décembre 2009
Siège social
3 IMP JACQUES BREL, 38090, VILLEFONTAINE
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de ORTELYS

ortelys.frlws---ligne-web-serviceslws_lws.frlws.frlwshostinglwshosting

Objet social de ORTELYS

Toutes activités de conseil et d'assistance en matière de gestion, de communication et de management.

Finances de ORTELYS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ORTELYS

CB

CHRISTOPHE BRIOUDE

Président de SAS

Depuis la création (29 décembre 2009) · 16 ans

Établissements de ORTELYS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38090 VILLEFONTAINESiègeActif

    519 003 271 00029 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 7022Z

  • 38090 VILLEFONTAINEFermé

    519 003 271 00011 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 7022Z

Documents juridiques de ORTELYS

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 juin 2020

  • Acte

Dépôt du 16 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 24 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 24 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 24 décembre 2009

  • Acte

Comptes annuels de ORTELYS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ORTELYS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ORTELYS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ORTELYS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ORTELYS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ORTELYS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ORTELYS

16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  1. création

    Date d'effet : 29 décembre 2009

Marques déposées par ORTELYS

ORTELYS est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • Le lien entre nous

    N° 4944621 · Déposée le 11 mars 2023 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 36 · valable jusqu’au 11 mars 2033

  • Archipel

    N° 4944619 · Déposée le 11 mars 2023 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classe 36 · valable jusqu’au 11 mars 2033

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ORTELYS

Quel est le numéro SIREN de ORTELYS ?

Le numéro SIREN de ORTELYS est 519 003 271. Le SIRET de son siège social est 519 003 271 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66519003271.

Qui dirige ORTELYS ?

ORTELYS est dirigée par CHRISTOPHE BRIOUDE, président de sas.

Où se situe le siège social de ORTELYS ?

Le siège social de ORTELYS est situé 3 Imp Jacques Brel, 38090 Villefontaine.

ORTELYS est-elle toujours en activité ?

Oui, ORTELYS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ORTELYS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ORTELYS.

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