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ORTHO PLAN

Active
Siren339 897 522SARL13004 MARSEILLE 4Créée le 01 décembre 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ORTHO PLAN est une SARL immatriculée le 1er décembre 1986 sous le numéro SIREN 339 897 522. Elle est domiciliée 125 bd Francoise Duparc, 13004 Marseille 4. Son activité principale relève du code NAF 518N.

Fiche d'identité de ORTHO PLAN

Dénomination
ORTHO PLAN
SIREN
339 897 522
SIRET (siège)
339 897 522 00035
N° TVA intracommunautaire
FR60339897522Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 339 897 522
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
518N
Date de création
01 décembre 1986
Siège social
125 BD FRANCOISE DUPARC, 13004, MARSEILLE 4
Établissements
1
Statut
Active

Finances de ORTHO PLAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ORTHO PLAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ORTHO PLAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 13004 MARSEILLE 4SiègeFermé

    339 897 522 00035 · ouvert le 01 mars 1990 · NAF 518N

Documents juridiques de ORTHO PLAN

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 janvier 2001

  • Acte

Dépôt du 01 septembre 1999

  • Acte

Dépôt du 28 avril 1999

  • Acte

Dépôt du 28 avril 1999

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1999

  • Acte

Dépôt du 19 juillet 1994

  • Acte

Dépôt du 23 juillet 1993

  • Acte

Dépôt du 23 juillet 1993

  • Acte

Dépôt du 23 juillet 1993

  • Acte

Comptes annuels de ORTHO PLAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ORTHO PLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ORTHO PLAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ORTHO PLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ORTHO PLAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ORTHO PLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ORTHO PLAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1986

Questions fréquentes sur ORTHO PLAN

Quel est le numéro SIREN de ORTHO PLAN ?

Le numéro SIREN de ORTHO PLAN est 339 897 522. Le SIRET de son siège social est 339 897 522 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60339897522.

Où se situe le siège social de ORTHO PLAN ?

Le siège social de ORTHO PLAN est situé 125 bd Francoise Duparc, 13004 Marseille 4.

ORTHO PLAN est-elle toujours en activité ?

Oui, ORTHO PLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ORTHO PLAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ORTHO PLAN.

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