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ORTHOSIE

Active
Siren878 889 021Société civile25000 BESANCONCréée le 13 novembre 2019

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
2,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 878 889 021, ORTHOSIE est une société civile créée le 13 novembre 2019. Elle est domiciliée 4 Che des Montarmots, 25000 Besancon. ORTHOSIE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par CLAIRE JOULIA en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de ORTHOSIE

Dénomination
ORTHOSIE
SIREN
878 889 021
SIRET (siège)
878 889 021 00019
N° TVA intracommunautaire
FR77878889021Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 878 889 021
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
13 novembre 2019
Siège social
4 CHE DES MONTARMOTS, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ORTHOSIE

L'acquisition, la propriété, la gestion, la cession, l'apport de tous titres ou valeurs mobilières, la détention, la gestion et l'organisation d'un patrimoine immobilier et mobilier.

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Finances de ORTHOSIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ORTHOSIE

CJ

CLAIRE JOULIA

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 novembre 2019) · 7 ans

SN

SOUFYANE NOUASSI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 novembre 2019) · 7 ans

AN

ALBAN NOUASSI

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 novembre 2019) · 7 ans

ON

OLIVIA NOUASSI

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 novembre 2019) · 7 ans

CN

COLINE NOUASSI

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 novembre 2019) · 7 ans

Établissements de ORTHOSIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    878 889 021 00019 · ouvert le 04 novembre 2019 · NAF 6820B

Documents juridiques de ORTHOSIE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 mars 2024

  • Acte

Dépôt du 05 mars 2024

  • Acte

Dépôt du 13 novembre 2019

  • Acte

Conformité de ORTHOSIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ORTHOSIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ORTHOSIE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ORTHOSIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ORTHOSIE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-11-13 · Début d'activité : 2019-11-04

  1. création

    Date d'effet : 13 novembre 2019

Questions fréquentes sur ORTHOSIE

Quel est le numéro SIREN de ORTHOSIE ?

Le numéro SIREN de ORTHOSIE est 878 889 021. Le SIRET de son siège social est 878 889 021 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77878889021.

Qui dirige ORTHOSIE ?

ORTHOSIE est dirigée par CLAIRE JOULIA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ORTHOSIE ?

Le siège social de ORTHOSIE est situé 4 Che des Montarmots, 25000 Besancon.

ORTHOSIE est-elle toujours en activité ?

Oui, ORTHOSIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 novembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ORTHOSIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ORTHOSIE.