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ORTHOSOFT

Active
Siren442 467 072Société étrangère26000 VALENCECréée le 01 juillet 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 442 467 072, ORTHOSOFT est une société étrangère créée le 1er juillet 2002. Son siège social est situé 3 rue Gioacchino Rossini Othello Buro 2, 26000 Valence. Son activité principale relève du code NAF 5829C.

Fiche d'identité de ORTHOSOFT

Dénomination
ORTHOSOFT
SIREN
442 467 072
SIRET (siège)
442 467 072 00025
N° TVA intracommunautaire
FR72442467072Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 467 072
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique
Société commerciale étrangère immatriculée au RCS
Code NAF / APE
5829C
Date de création
01 juillet 2002
Siège social
3 RUE GIOACCHINO ROSSINI OTHELLO BURO 2, 26000, VALENCE
Établissements
2
Statut
Active

Finances de ORTHOSOFT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ORTHOSOFT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ORTHOSOFT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 26000 VALENCESiègeFermé

    442 467 072 00025 · ouvert le 01 juillet 2002 · NAF 722A

  • 75 QUEEN STREETActif

    442 467 072 00017 · NAF 5829C

Documents juridiques de ORTHOSOFT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 juin 2002

  • Acte

Comptes annuels de ORTHOSOFT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ORTHOSOFT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ORTHOSOFT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ORTHOSOFT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ORTHOSOFT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ORTHOSOFT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ORTHOSOFT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2002

Questions fréquentes sur ORTHOSOFT

Quel est le numéro SIREN de ORTHOSOFT ?

Le numéro SIREN de ORTHOSOFT est 442 467 072. Le SIRET de son siège social est 442 467 072 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72442467072.

Où se situe le siège social de ORTHOSOFT ?

Le siège social de ORTHOSOFT est situé 3 rue Gioacchino Rossini Othello Buro 2, 26000 Valence.

ORTHOSOFT est-elle toujours en activité ?

Oui, ORTHOSOFT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ORTHOSOFT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ORTHOSOFT.

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