ORTHOSUD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 80 €
- Effectif
- Non publié
ORTHOSUD est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 décembre 2016, identifiée par le SIREN 824 485 684. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Pl de l'Europe Rond Point de l'Europe, 34430 Saint-Jean-de-Vedas. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par FLORENT BUSCAYRET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de ORTHOSUD
INSEE- Dénomination
- ORTHOSUD
- SIREN
- 824 485 684
- SIRET (siège)
- 824 485 684 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR35824485684Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 824 485 684
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 29 juin 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 80 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 décembre 2016
- Siège social
- 2 PL DE L'EUROPE ROND POINT DE L'EUROPE, 34430, SAINT-JEAN-DE-VEDAS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ORTHOSUD
Acquisition, administration, gestion de tous immeubles et biens immobiliers
Finances de ORTHOSUD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ORTHOSUD
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (20 décembre 2016) · 9 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 octobre 2022
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 octobre 2022
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (20 décembre 2016) · 9 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (20 décembre 2016) · 9 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (20 décembre 2016) · 9 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (20 décembre 2016) · 9 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 mars 2022
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 mars 2022
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (20 décembre 2016) · 9 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (20 décembre 2016) · 9 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 mars 2022
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (20 décembre 2016) · 9 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 juin 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ORTHOSUD
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 34430 SAINT-JEAN-DE-VEDASSiègeActif
824 485 684 00024 · ouvert le 22 novembre 2016 · NAF 6820B
- 34090 MONTPELLIERFermé
824 485 684 00016 · ouvert le 22 novembre 2016 · NAF 6820B
Documents juridiques de ORTHOSUD
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de ORTHOSUD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ORTHOSUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ORTHOSUD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ORTHOSUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne ORTHOSUD. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5e chambre civile
Décision du 17 janvier 2023 · N° 20/02098
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ORTHOSUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ORTHOSUD
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier
Gérant, Associé indéfiniment responsable : TEISSIER Jacky André ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : FARENQ Christophe Claude Paul ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : LACAZE Franck Jérôme Eric ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : HEBRARD Wayan Jules ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : TEISSIER Philippe Henri Elie ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DHENIN Alexandre ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : VASSAL Matthieu Bernard Antoine ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BUSCAYRET Florent Jacques Jean ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MAURY Etienne, Arnaud, Georges ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : LONJON Guillaume, Louis, Marie ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : TOFFOLI Adriano ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DEGEORGE Benjamin Julien Baptiste ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHADLI Lamine Kamel ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BAUZOU François, Pierre, Régis
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier
Gérant, Associé : TEISSIER Jacky André ; Gérant, Associé : FARENQ Christophe Claude Paul ; Gérant, Associé : LACAZE Franck Jérôme Eric ; Gérant, Associé : HEBRARD Wayan Jules ; Gérant, Associé : TEISSIER Philippe Henri Elie ; Gérant, Associé : DHENIN Alexandre ; Gérant, Associé : VASSAL Matthieu Bernard Antoine ; Gérant, Associé : BUSCAYRET Florent Jacques Jean ; Gérant, Associé : MAURY Etienne, Arnaud, Georges ; Gérant, Associé : LONJON Guillaume, Louis, Marie ; Gérant, Associé : TOFFOLI Adriano ; Gérant, Associé : DEGEORGE Benjamin Julien Baptiste ; Gérant, Associé : CHADLI Lamine Kamel
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier
Gérant, Associé : TEISSIER Jacky André ; Gérant, Associé : FARENQ Christophe Claude Paul ; Gérant, Associé : LACAZE Franck Jérôme Eric ; Gérant, Associé : HEBRARD Wayan Jules ; Gérant, Associé : TEISSIER Philippe Henri Elie ; Gérant, Associé : DHENIN Alexandre ; Gérant, Associé : VASSAL Matthieu Bernard Antoine ; Gérant, Associé : BUSCAYRET Florent Jacques Jean ; Gérant, Associé : MAURY Etienne, Arnaud, Georges ; Gérant, Associé : LONJON Guillaume, Louis, Marie ; Gérant, Associé : TOFFOLI Adriano
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-12-20 · Début d'activité : 2016-11-22
- création
Date d'effet : 20 décembre 2016
Questions fréquentes sur ORTHOSUD
Quel est le numéro SIREN de ORTHOSUD ?
Le numéro SIREN de ORTHOSUD est 824 485 684. Le SIRET de son siège social est 824 485 684 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35824485684.
Qui dirige ORTHOSUD ?
ORTHOSUD est dirigée par FLORENT BUSCAYRET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 14 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ORTHOSUD ?
Le siège social de ORTHOSUD est situé 2 Pl de l'Europe Rond Point de l'Europe, 34430 Saint-Jean-de-Vedas.
ORTHOSUD est-elle toujours en activité ?
Oui, ORTHOSUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ORTHOSUD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ORTHOSUD.
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