ORTIS Jean-Pascal

Active

Siren978 922 508Entrepreneur individuel13600 La Ciotat

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

ORTIS Jean-Pascal est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 978 922 508. Son siège social est situé 115 RUE Pasteur Les Terrasses du Port appartement.C22, 13600 La Ciotat. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de ORTIS Jean-Pascal

INSEE

Dénomination: ORTIS Jean-Pascal
SIREN: 978 922 508
SIRET (siège): 978 922 508 00012
N° TVA intracommunautaire: FR95978922508Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 978 922 508
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: -
Siège social: 115 RUE Pasteur Les Terrasses du Port appartement.C22, 13600, La Ciotat
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de ORTIS Jean-Pascal

LOUEUR MEUBLE NON PROFESSIONNEL

Finances de ORTIS Jean-Pascal

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ORTIS Jean-Pascal

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ORTIS Jean-Pascal

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

13600 La CiotatSiègeActif
978 922 508 00012 · ouvert le 15 avril 2023 · NAF 6820A

Documents juridiques de ORTIS Jean-Pascal

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ORTIS Jean-Pascal

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ORTIS Jean-Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ORTIS Jean-Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ORTIS Jean-Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ORTIS Jean-Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ORTIS Jean-Pascal

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

20 décembre 2024création

Questions fréquentes sur ORTIS Jean-Pascal

Quel est le numéro SIREN de ORTIS Jean-Pascal ?

Le numéro SIREN de ORTIS Jean-Pascal est 978 922 508. Le SIRET de son siège social est 978 922 508 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95978922508.

Où se situe le siège social de ORTIS Jean-Pascal ?

Le siège social de ORTIS Jean-Pascal est situé 115 RUE Pasteur Les Terrasses du Port appartement.C22, 13600 La Ciotat.