ORTIS SAMUEL
Active4391B · Travaux de couverture par éléments
ORTIS SAMUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 septembre 2025, identifié par le SIREN 991 047 028. Elle est domiciliée 22 Grand Rue Saint Michel, 31510 Barbazan. ORTIS SAMUEL relève du secteur travaux de couverture par éléments (code NAF 4391B).
Fiche d'identité de ORTIS SAMUEL
INSEE- Dénomination
- ORTIS SAMUEL
- SIREN
- 991 047 028
- SIRET (siège)
- 991 047 028 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR13991047028Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 991 047 028
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 septembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4391B - Travaux de couverture par éléments
- Date de création
- 06 septembre 2025
- Siège social
- 22 Grand Rue Saint Michel, 31510, Barbazan
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ORTIS SAMUEL
Couvreur, zingueur nettoyage, peinture élagage marché
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Établissements de ORTIS SAMUEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31510 BarbazanSiègeActif
991 047 028 00014 · ouvert le 06 septembre 2025 · NAF 4391B
Conformité de ORTIS SAMUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ORTIS SAMUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ORTIS SAMUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ORTIS SAMUEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 septembre 2025
Questions fréquentes sur ORTIS SAMUEL
Quel est le numéro SIREN de ORTIS SAMUEL ?
Le numéro SIREN de ORTIS SAMUEL est 991 047 028. Le SIRET de son siège social est 991 047 028 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13991047028.
Où se situe le siège social de ORTIS SAMUEL ?
Le siège social de ORTIS SAMUEL est situé 22 Grand Rue Saint Michel, 31510 Barbazan.
ORTIS SAMUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, ORTIS SAMUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ORTIS SAMUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ORTIS SAMUEL.
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