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ORTOLAN PASCAL

Active
Siren393 655 758Entrepreneur individuel32490 MARESTAINGCréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ORTOLAN PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1994, identifié par le SIREN 393 655 758. Son siège social est situé Ld Lasserran, 32490 Marestaing. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de ORTOLAN PASCAL

Dénomination
ORTOLAN PASCAL
SIREN
393 655 758
SIRET (siège)
393 655 758 00018
N° TVA intracommunautaire
FR46393655758Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 655 758
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
LD LASSERRAN, 32490, MARESTAING
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ORTOLAN PASCAL

Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de ORTOLAN PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ORTOLAN PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ORTOLAN PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32490 MARESTAINGSiègeActif

    393 655 758 00018 · ouvert le 30 décembre 1993 · NAF 0111Z

Documents juridiques de ORTOLAN PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ORTOLAN PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ORTOLAN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ORTOLAN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ORTOLAN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ORTOLAN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ORTOLAN PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur ORTOLAN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ORTOLAN PASCAL ?

Le numéro SIREN de ORTOLAN PASCAL est 393 655 758. Le SIRET de son siège social est 393 655 758 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46393655758.

Où se situe le siège social de ORTOLAN PASCAL ?

Le siège social de ORTOLAN PASCAL est situé Ld Lasserran, 32490 Marestaing.

ORTOLAN PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ORTOLAN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ORTOLAN PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ORTOLAN PASCAL.

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