ORTS DAVID
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ORTS DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 1999, identifié par le SIREN 508 557 741. Le siège social de l'entreprise se trouve Grezan Nord, 30000 Nimes. Son activité principale relève du code NAF 0126Z.
Fiche d'identité de ORTS DAVID
INSEE- Dénomination
- ORTS DAVID
- SIREN
- 508 557 741
- SIRET (siège)
- 508 557 741 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR05508557741Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 508 557 741
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0126Z
- Date de création
- 01 septembre 1999
- Siège social
- GREZAN NORD, 30000, NIMES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ORTS DAVID
Culture de fruits oléagineux
Finances de ORTS DAVID
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ORTS DAVID
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ORTS DAVID
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30000 NIMESSiègeActif
508 557 741 00016 · ouvert le 01 septembre 1999 · NAF 0126Z
Documents juridiques de ORTS DAVID
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ORTS DAVID
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ORTS DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ORTS DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ORTS DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ORTS DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ORTS DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 1999
Questions fréquentes sur ORTS DAVID
Quel est le numéro SIREN de ORTS DAVID ?
Le numéro SIREN de ORTS DAVID est 508 557 741. Le SIRET de son siège social est 508 557 741 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05508557741.
Où se situe le siège social de ORTS DAVID ?
Le siège social de ORTS DAVID est situé Grezan Nord, 30000 Nimes.
ORTS DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, ORTS DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ORTS DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ORTS DAVID.
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